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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137216ccd580146773f3a36
16 mai 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lambert industrie, société anonyme dont le siège social est ... (8e), en cassation d'un arrêt
6e Section - 2e Chambre
DTA_2500872_20250627
27 juin 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Cour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e253
22 juin 2011
MAYER BROWN ANCIENNEMENT LAMBERT LEE 20 avenue Hoche 75008 PARIS Représenté par : Me Didier Ch.
613720bccd580146773edf48
7 janvier 1988
Monsieur Zachée X..., demeurant à Paris (12e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1984, par la cour d'appel de Paris, (21e chambre C), au profit de la société anonyme HAAS FRERES ET LAMBERT
613721b4cd580146773f64c1
21 janvier 1992
Arioua Y..., demeurant, ... à Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1990 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre sociale), au profit de la société Lambert
civ1
61372243cd580146773fb88a
22 juin 1994
X..., mandataire liquidateur, demeurant à Briey (Meurthe-et-Moselle), ..., pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation des biens de la société anonyme Lambert, 2 / la société Entreprise Halle
6079b21f9ba5988459c55e60
23 mars 1977
VIOLATION DES ARTICLES 1315 DU CODE CIVIL, 122-14-3 DU CODE DU TRAVAIL, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE LAMBERET
cr
61372618cd58014677422e5c
30 octobre 2002
relevés de communications téléphoniques, il ressort que parmi les numéros appelés figurent de nombreuses entreprises (pièces n° 5-3 à 5-6) ; que les droits de communication exercés auprès de la SA Lambert
Chambre 1-7
69d747bbcdc6046d479cd0a5
8 avril 2026
DOMOFINANCE Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Pierre-jean LAMBERT de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE
Chambre 1-8
668e254dfcf93851fdd64617
9 juillet 2024
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège social Représentant : Me Pierre-jean LAMBERT de la SELARL LAMBERT ATIAS &
2ème Chambre civile
686c21a0dd7001754d61f9b6
4 juillet 2025
[Y] [V] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Maître Jean philippe FOURMEAUX de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT ASSOCIES, avocats au barreau de DRAGUIGNAN, avocats plaidant DEFENDERESSE : Mme [
3e chambre civile
68f1d74c7ffb526292dd6e97
16 octobre 2025
: 127 INTIMEE [W] [P] représentée par Me Julie BLIGNY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 18 Nous, Frédéric PILLOT, Président de Chambre chargé de la mise en état assisté de Lydie LAMBERT
69fd8335cdc6046d4704b91a
7 mai 2026
[O] [F], décédé le 6 septembre 2024 Mme [Y] [J] veuve [F] Représentés par Me Henri-Charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE Appelants à A.S.L. [Adresse 2] S.A.R.L.
6a1a7936cdc6046d4775376a
29 mai 2026
DOMOFINANCE Représentant : Me Pierre-jean LAMBERT de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées Me Caroline FEL [Adresse 2] [Localité 2] ORDONNANCE DE CADUCITE
comm
61372245cd580146773fb996
12 juillet 1994
dont le siège social est à Villefranche-sur-Saône (Rhône), ..., BP 407, en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1991 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit : 1 / de la société Lamberet
2 e chambre civile
69f44211cdc6046d472e7950
30 avril 2026
EXPRO, JCP de [Localité 1], décision attaquée en date du 06 Novembre 2023, enregistrée sous le n° 23-000171 APPELANT [Y] [L] Représenté par Me Simon LAMBERT de la SELAS LANCELIN & LAMBERT, avocat
mi
60793b369ba5988459c3c4a3
21 juillet 1978
QUI A COMMIS BERTHEMY EN QUALITE DE SYNDIC; QUE LA SITUATION DE LA SOCIETE LAISSANT APPARAITRE UNE INSUFFISANCE D'ACTIF " DE L'ORDRE DE 730 000 FRANCS ", LA LIQUIDATION DES BIENS A ETE PRONONCEE, ET LAMBERT
Chambre 1-5
6a113b25cdc6046d47a6a5c8
22 mai 2026
Chambre 1-5 N° RG 23/10057 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLWNR Ordonnance n° 2026/M59 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [M] [B] épouse [X] Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT
civ3
61372179cd580146773f4128
6 février 1991
Joseph X..., demeurant ... (2e), en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1989 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section A), au profit de la société Haas et Lambert, dont le siège est ...
6ème chambre
DTA_2210323_20240409
9 avril 2024
Lambert de la somme de 1 200 euros.
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