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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 3/section 1

6643a64eda34cf7c590a9142

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

[K] épouse [C] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Caroline DELFOSSE, Juge aux affaires familiales, assistée de Marie-Laure

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

686eae5872b5e5e648cad4ac

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

3] représentée par Monsieur [K] [B], audiencier C/ Monsieur [Y] [U] non comparant ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Laure

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

681113df2a56cbbf9295a8b2

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

[E] [X] audiencier à la [2] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Christelle AMICE

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

681113e22a56cbbf9295a903

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

01043 [4] représentée par Madame [W] [H], audienciére C/ Société SAS [2] comparant ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Laure

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

681113e92a56cbbf9295a9c6

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

[Y] [X] audiencier à la [2] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Christelle AMICE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Mme A... a saisi le Conseil de prud'hommes d'Orange, agissantc/M. Philippe X

6253c875bd3db21cbdd85572

Appel

5 octobre 2001

5 octobre 2001

FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Mlle Marie-Laure B..., devenue ensuite Mme A..., a été embauchée par le Docteur X..., à Orange (84100) le 2 septembre 1988, en qualité de secrétaire médicale, comptable

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69ddcb39cdc6046d472a3140

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

à la cour : Ordonnance rendue le 07 Novembre 2024 par le Juge de la mise en état de [Localité 2] N° RG : 23/06406 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marie-Laure

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6654cf6cf31ecb9d932753d7

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION rendue le 2 mai 2024 DEMANDEURS Madame [J] [R] [B] [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [I] [C] [Adresse 1] [Localité 4] représentés par Maître Laure

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

67eeccd7b848dd6814c5cec3

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Gilles GODIGNON SANTONI de la SELARL DOLLA - VIAL & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0074 Société SMABTP, en sa qualité d’assureur de la Société SOLPROJET Représentant : Me Marie-laure

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10072

Cassation

7 février 2024

7 février 2024

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 7 FÉVRIER 2024 1°/ La société Mary Laure

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO10069

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

domiciliés [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° E 23-21.417 contre l'arrêt rendu le 26 juin 2023 par la cour d'appel de Nouméa (chambre commerciale), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Mary-Laure

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a210979cdc6046d4708e0fb

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

N° Portalis DBVQ-V-B7J-FWM3 [Localité 1] ST COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Le trois juin deux mille vingt six, Nous, Madame Marie-Laure

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01259

Cassation

31 mai 2011

31 mai 2011

Société anonyme TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE reproche au Tribunal d'instance du HAVRE d'AVOIR rejeté sa contestation et validé la désignation au sein de l'établissement de GONFREVILLE L'ORCHER de Madame Laure

Source officielle
CC

cr

6137253ccd5801467741c172

Cassation

19 novembre 1990

19 novembre 1990

Laure épouse X..., X...

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a22656bcdc6046d47396b0c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Marie-Laure

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6a15e76bcdc6046d47059187

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Maître Florian PALMIERI de la SELARL PALMIERI AVOCAT, avocats au barreau de BASTIA, avocats plaidant SOCIETE ANONYME DE DEFENSE ET D’ASSURANCE - [B] [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Maître Laure

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6786b2f7df5b5c7d10ca43f9

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

personne C/ *[2] Représentant : Me [P], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 2104 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Laure

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6786b2ffdf5b5c7d10ca4589

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

comparant C/ [2] Représentant : Me [H], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 2104 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Laure

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68debddf6af9fd1f80947fd5

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

PARIS, vestiaire : K0073 substitué par Me [C], avocat C/ [2] dispensée de comparution ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Laure

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68debde56af9fd1f809480b8

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[H] non comparant C/ *[2] représentée par Madame [E] [R], déléguée aux audiences ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Laure

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

IL ETAIT UNE FOIS, AUGUSTE, Laure Anne Claire

SIREN 813351350GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

Modification du nom commercial. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité. - Enregistré au service des impots des entreprises de Louviers le 24/9/2015 bordereau 2015/1 304 case 1 delai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.

25/11/2015

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Créations

IL ETAIT UNE FOIS, SCHGIER, Marie-Laure, Fabienne, Ginette, FLEURY

SIREN 809730559GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

06/03/2015

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