PROPRES QU' « Il est constant que, selon acte de partage du 23 avril 1847, une servitude de passage grève le fonds aujourd'hui V... au bénéfice du fond aujourd'hui N... de « deux mètres de large au levant

CETARA “AGENCE DU LEVANT” , enregistrée au RCS de [Localité 9] sous le n° 391809043, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis

B a été communiquée au préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud, et à l'association U Levante, qui n'ont pas produit d'observations.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 août 2025, Mme B..., représentée par Me Levanti, demande au tribunal : d'annuler l'arrêté du 16 juin 2025 par lequel le maire de la commune

Par un mémoire enregistré le 6 avril 2020, la SCI Lou-Bochu du lac, représentée par Me Levanti, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la requérante la somme de 3 000 euros

Comte épouse C..., représentés par Me Levanti, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 11 juin 2021 par lequel le maire de la commune de Machilly a accordé un permis de construire assorti de

B C, représenté par Me Emmanuel Levanti, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance susvisée ; 2°) de rejeter la demande de suspension du préfet de la Haute-Savoie ; 3°) de mettre à la charge

En statuant ainsi, alors qu'en l'absence de décision du préfet levant toute mesure de soins sans consentement, il lui appartenait de statuer sur la requête en maintien de la mesure présentée par celui-ci

F et E demandent au Conseil d'Etat d'annuler l'arrêté du 19 juin 2006 du ministre des affaires étrangères portant publication de la liste des candidats de la série B (Europe, Asie et Levant) élus à l'Assemblée

MARIAGGI BOLELLI, avocats au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, SCI DUKER prise en la personne de son représentant légal, demeurant et domicilié es-qualité audit siège rue du soleil levant

Il ne ressort pas des pièces des dossiers que ces documents auraient été mis en ligne sur le site internet de la commune avant le 26 octobre 2020, date à laquelle l'association U Levante, après en avoir

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L'association support du Centre social et culturel " Soleil Levant " de Manduel, à qui la requête a été communiquée le 10 juin 2024, n'a pas présenté d'écritures en défense.

qu'au couchant, que le passage ne sert pas exclusivement à la communication des fonds riverains, que contrairement à ce qui est soutenu par les intimés, il n'existait pas qu'un chemin au levant, mais

DANS L'ORDRE DESIGNE PAR LE SORT, QUE LE PRESIDENT LEUR A ADRESSE LE DISCOURS PREVU PAR L'ARTICLE 304 DU CODE DE PROCEDURE PENALE ET QUE CHACUN DESDITS JURES, APPELE INDIVIDUELLEMENT, A REPONDU EN LEVANT

CETARA (AGENCE DU LEVANT) [Adresse 1] Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER S.C.I.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Geneviève X... divorcée Z..., demeurant "Le Levant", ..., en cassation

Jean-Marius X..., demeurant Le Levant de la Saubolle à Fourques-sur-Garonne (Lot-et-Garonne), en cassation d'une ordonnance rendue le 27 mai 1992 par le premier président de la cour d'appel d'Agen, au

d'Andilly du 22 septembre 2022 délivrant un permis d'aménager à la SAS GPM Immobilier pour la réalisation d'un lotissement de 25 lots sur un terrain cadastré section ZC n° 16 et ZC n° 299 situé impasse du Levant

a refusé de lui accorder, par arrêté du 18 février 2022, un permis de construire en vue de la réalisation d'une construction en extension de la serre maraîchère sur un terrain situé 229 impasse du Levant