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19 162 résultats pour « Marie Alexandre Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020869115

Admin. suprême

11 mai 2009

11 mai 2009

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 22 janvier et 9 mars 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la Société ALEXANDRE FILMS, dont le siège

Source officielle

Page 18 sur 959

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CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026768153

Admin. suprême

12 décembre 2012

12 décembre 2012

Alexandre C, M. Philippe C et Mme Patricia C ; Vu la requête, enregistrée le 27 avril 2012 au greffe de la cour administrative d'appel de Nantes, présentée par M. Alexandre C, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

679336b8cc9763289b72517e

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée par Me Alexandre MEYRONET, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [N] [D] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3f7

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

née le 04 Mai 1976 à ERNEE (35300) ... 35133 LUITRE ayant pour avocats postulants LA SCP GUILLOU RENAUDIN, et pour avocat plaidant, Me Hélène HERVE, Demande d'aide juridictionnelle en cours

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68f1cd852f77035fb0bf7f28

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ALEXANDRE AUTOMOBILES [Adresse 10] [Adresse 8] [Localité 1] représentée et assistée par Me Vincent MESNILDREY de la SCP MESNILDREY LEPRETRE, avocat au barreau d'EURE COMPOSITION DE LA COUR  

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

603246bd14c1087cc6dd466b

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

de la présente procédure Demeurant : [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Michael SCHLESINGER et Me Jacques-Alexandre GENET de la SELAS ARCHIPEL, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd86343

Appel

16 mai 2002

16 mai 2002

, et Danielle Z..., lors du prononcé, DEBATS: En chambre du Conseil du 11 Mars 2002 ARRET: Contradictoire, prononcé par Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, en chambre du Conseil du 16 Mai 2002,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100699

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Alexandre Z..., domicilié [...], 2°/ à M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1018DEC002763014

Admin. suprême

18 octobre 2016

18 octobre 2016

Lambropoulos, avocat au barreau d’Athènes. Le gouvernement grec («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent, M. M. Apessos, Président du Conseil juridique de l’État.

Source officielle
CC

comm

613723b1cd5801467740cff8

Cassation

6 mars 2001

6 mars 2001

Alexandre Rey, demeurant ... du 23 mai 2000, dans une affaire l'opposant à : - M. Albert X..., demeurant ... ; LA COUR, en l'audience publique du 23 janvier 2001, où étaient présents : M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

68b7cf0359b0abd74ffe72d3

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[E] [X] né le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 2] assisté de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA S.A.

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdc8fbcb2ea2cb2f06cd55e

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

représenté et plaidant par Me José-marie C..., avocat au barreau de NICE Madame Natalia Y... demeurant [...]

Source officielle
CC

civ1

61372377cd5801467740a270

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Catry, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de Jean-Alexandre Z... et de Mme A... épouse

Source officielle
TCOM

6ème chambre

6a16d337cdc6046d47189074

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

au sein du cabinet Made Avocats, conseil de M.

Source officielle
CA

Taxes et dépens

6a1a7394cdc6046d4774919e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Me Alexandre MATHIEU de la SELARL MATHIEU DABOT ET ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Madame [H] [O] veuve [E] [Adresse 6] [Localité 1] Non comparante Représentée par Me Agnès MAZEL

Source officielle
CC

cr

61372608cd5801467742270a

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

de Mme le conseiller ANZANI, les observations de la société civile professionnelle RICHARD et MANDELKERN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

627f48e2551627057d32e042

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

[Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assisté de Me Frédéric BOULTE, de la société P3B AVOCATS, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd29bd3db21cbdd92716

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

-A..., avocat au barreau de Vannes, est intervenu au soutien des intérêts de M. Alexandre X...dans un litige de nature pénale (tribunal de police).

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00564

Cassation

22 avril 2020

22 avril 2020

Et le 28 mars 2019 à 14 heures 10, la cour, composée comme il a été dit à l'audience précédente, a repris séance en présence des mêmes avocats généraux et des mêmes greffiers dans la salle des assises

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007835533

Admin. suprême

28 juillet 1993

28 juillet 1993

Claude ALEXANDRE, Jean Y..., Pierre B..., Alexandre C... Z... DE RICHEMONT, Jean-Marie A... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à MM.

Source officielle