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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
634a4f65acdcd6adff75aa10
14 octobre 2022
14 octobre 2022
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielleRéférés civils
664ce410f554ad215992d629
29 avril 2024
29 avril 2024
[B] [Y] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame Valérie IKANDAKPEYE, lors des débats Madame Florence
Source officielleciv1
613721b2cd580146773f639f
7 janvier 1992
7 janvier 1992
et Xavier ; que Pierre Y... a contracté une autre union avec Marie-Thérèse L... en adoptant le régime de la séparation de biens avec société d'acquêts par acte du 28 octobre 1947 ; qu'un enfant Marie-Christine
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67f602661c1a56b8e1651fef
8 avril 2025
8 avril 2025
Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT dans le respect des conditions prévues à l'article 804 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
625fa56b8361df277dc59910
19 avril 2022
19 avril 2022
Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT dans le respect des conditions prévues à l'article 804 du code de procédure civile.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201078
25 juin 2009
25 juin 2009
Marie-Christine ne peut faire de promenades, ni jardiner ; que Madame X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
64364d5929c3df04f589a570
11 avril 2023
11 avril 2023
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
64364d5929c3df04f589a572
11 avril 2023
11 avril 2023
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63b5470bc9018405dfcaadc2
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT dans le respect des conditions prévues à l'article 804 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
686611d7957d68b57534e2ec
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Un rapport a été présenté par Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT à l'audience dans le respect des conditions prévues à l'article 804 du code de procédure civile.
Source officiellecr
6079a7ff9ba5988459c4b86e
13 décembre 1983
13 décembre 1983
MARIE CHRISTINE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 23 MARS 1983, QUI A DECLARE RECEVABLE LA PLAINTE AVEC CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE DEPOSEE DU CHEF DE
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020868523
27 avril 2009
27 avril 2009
Léon C, demeurant ..., et pour Mme Marie-Christine A divorcée C, demeurant ... ; les requérants demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 11 juillet 2006 par lequel la cour administrative
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
670f584a4ad0d5ee7d7e5c74
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Mme Constance LACHEZE, conseillère, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
660cf2677c1ccb0008628e65
2 avril 2024
2 avril 2024
2024 : ORDONNANCE rendue par Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, assistée de Madame Liselotte FENOUIL, greffière présente lors de la mise à disposition de l'ordonnance au
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e1c
18 novembre 1999
18 novembre 1999
Marie-christine demeurant 11 Rue des FILLES du CALVAIRE 75003 PARIS représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoué assistée de Maître PERCEPIED, Toque C407, avocat au Barreau de PARIS INTIME :
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
62849090498a54057d102f58
17 mai 2022
17 mai 2022
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925c2
30 juin 2015
30 juin 2015
Mandataire judiciaire, demeurant 26, boulevard Jules Ferry-CS 30159-19104 BRIVE représentée par Me Marie Christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC & ASSOCIES, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEES --
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
62c5298ea2c4236379079a7a
5 juillet 2022
5 juillet 2022
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielle15e Chambre A
6037168a5420beb0cbe594c4
12 juin 2015
12 juin 2015
épouse [W] C/ [K] [V] [B] [O] [Y] [V] [H] [E] [Y] [M] [R] [D] épouse [E] [J] Société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Grosse délivrée le : à : Me Nicolas ROCHET Me Marie-Christine
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
68f8669acb86fa851c25cbf3
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Madame Constance LACHEZE, conseillère, Monsieur
Source officiellePage 18 sur 2780