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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2505714_20250905
5 septembre 2025
5 septembre 2025
Ainsi que le fait valoir le centre hospitalier Guillaume Régnier, Mme A a accusé réception de l'attestation rectifiée qu'elle sollicitait le 6 août 2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69ca0960cdc6046d4779bdef
3 juillet 2025
3 juillet 2025
jugée, peuvent toujours être réparées par la juridiction qui l'a rendu ou par celle à laquelle il est déféré, selon ce que le dossier révèle ou ce que la raison commande ; Attendu qu'après examen des pièces
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020165970
19 janvier 2009
19 janvier 2009
Guillaume C ; ....................................................................................
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10461
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Guillaume X... au jour de la signature de l'acte de cautionnement ; que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a67
9 mars 2017
9 mars 2017
Marie-France ont sollicité que la décision à intervenir soit assortie de l'exécution provisoire, que par conclusions récapitulatives (pièce 31 des défendeurs) M. X... Guillaume et Mme X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201562
9 septembre 2010
9 septembre 2010
attaqué, que par requête déposée au secrétariat de la première présidence de la cour d'appel de Paris le 18 décembre 2007, Mme X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de gérante de la SCI Guillaume
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b53
19 octobre 2016
19 octobre 2016
LE GUILLAUME SAINT PAUL Représentant : Me Betty VAILLANT de la SELARL BETTY VAILLANT, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur Michel Alain Y... ... 97423
Source officielleTrib. de Commerce
69f7e233cdc6046d478066c3
13 avril 2026
13 avril 2026
Assistés, lors des débats, de Maître Guillaume HAMON, greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2300420_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2404032_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ada
1 octobre 2013
1 octobre 2013
Guillaume Y...
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2601182_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête enregistrée le 18 février 2026 sous le n° 2601181 par laquelle la SAS Hôpital Privé Guillaume de Varye demande l’annulation de la décision attaquée.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03259_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2201313_20230206
6 février 2023
6 février 2023
A B, expert, et portant sur les désordres affectant l'espace aquatique situé Quai Pierre de Coubertin à Château-Gontier-sur-Mayenne (53200).
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
6a0c51dfcdc6046d472f35eb
6 mai 2026
6 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI SIX MAI DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANT L'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE SUR ASSIGNATION DE LA SARL CUPA PIERRES DISTRIBUTION
Source officielle4ème chambre
DTA_2006705_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
M. et Mme A ont sollicité une dérogation afin que leur fille soit inscrite en classe de seconde au lycée Guillaume Apollinaire situé à Thiais pour l'année scolaire 2020/2021.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e66
24 janvier 2002
24 janvier 2002
- déclaré Guillaume Y coupable de corruption sur Emmanuelle G.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202501_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
La société Conditionnement d'eau minérale Guillaume demande l'annulation de cet ordre de recouvrer. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300232
27 février 2013
27 février 2013
Jean-Pierre X... et M. Jean-Jacques X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01091
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Le Corre , conseiller référendaire, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Eric Y... & Guillaume Z..., de Me Balat, avocat de M.
Source officiellePage 18 sur 1066