Codes de loi français

Article 2

du conducteur, prise forfaitairement à soixante-quinze kilogrammes ; « Matière biosourcée » : une matière issue de la biomasse végétale ou animale pouvant être utilisée comme matière première dans des pièces ou composants automobiles ; « Matière plastique

Article Annexe I

Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères. 7.4

LEGIARTI000045401225

inscrits au sein d'un établissement d'enseignement artistique classé ou reconnu par l'Etat et sous réserve d'une convention signée entre l'établissement où est scolarisé l'élève et cet établissement d'enseignement artistique. (5) Au choix parmi : arts plastiques

Article Annexe VIII

.) ; - autres combustibles (plastiques, par exemple issus du recyclage de batteries, granulés issus de la biomasse...) ; - agents réducteurs (coke, électrodes de graphite...) ; - matières premières (calcination du calcaire ou de la dolomie, minerais contenant

Article Annexe

Direction pédagogique et administrative des écoles de musique agréées par l'Etat, des écoles de musique non agréées et des écoles d'arts plastiques qui ne sont pas habilitées à dispenser tout ou partie de l'enseignement conduisant à un diplôme d'Etat

Article 38

Nickel et ses composés 7440-02-0 0,5 mg/l, si le rejet dépasse 5 g/j Trichlorométhane (chloroforme) 67-66-3 50 µg/l (2) Zinc et ses composés 7440-66-6 2 mg/l, si le rejet dépasse 20 g/j - spécifiques à l'industrie du plastique

Article 14

publications de toute nature présentant un danger pour la jeunesse en raison de leur caractère pornographique doivent être revêtues de la mention " Mise à disposition des mineurs interdite (article 227-24 du code pénal) ” et être vendues sous film plastique

Article L541-10-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 48 > 55

éco-organismes ou des systèmes individuels agréés et mis en place par les producteurs des produits mentionnés aux 1° et 2° de l'article L. 541-10-1 prévoit des objectifs de réduction de la mise sur le marché d'emballages, notamment d'emballages plastiques

LEGIARTI000048951794

ANESTHÉSIE-RÉANIMATION 2 MEDECIN BIOLOGIE MÉDICALE 2 PHARMACIEN PHARMACIE 2 MEDECIN RADIOLOGIE ET IMAGERIE MÉDICALE 1 MEDECIN SANTE PUBLIQUE 1 CHIRURGIEN DENTISTE ODONTOLOGIE 1 SAGE FEMME 15 MEDECIN CHIRURGIE VASCULAIRE 1 MEDECIN CHIRURGIE PLASTIQUE

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Le matériel d'examen sera le suivant : Un goniomètre ; Un cylindre de 15 cm de long et de 7 cm de diamètre ; Un manche d'outil (ciseau à froid) de 20 cm de long et de 2,5 cm de diamètre ; Un pinceau ou crayon ; Une plaquette de plastique de 1/2 mm

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

a) Supérieure à 10 t/j A 1 b) Supérieure à 1t/j, mais inférieure ou égale à 10 t/j D - 2661 Polymères (matières plastiques, caoutchoucs, élastomères, résines et adhésifs synthétiques) (transformation de) : 1.

Article Annexe Ib

- Reconnaître et utiliser les principes fondamentaux de composition liés à la décoration. - Utiliser le vocabulaire plastique à bon escient pour s'exprimer.

Article Annexe I

des produits plastiques et métalliques - Colles, solvants, produits de transfert - Équipements métalliques de montage de caissons - Titre d'habilitation électrique nécessaire - Équipements électriques basse tension des caissons lumineux - Documentations

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Industrie des matières plastiques Matières plastiques (transformation des). Conduite des extrudeuses en continu. Etablissements industriels utilisant des fours Bleu outremer (fabrication de). Conduite des fours.

Article Annexe

catégorie A de nature équivalente à celles définies à l'article 2 du décret n° 91-857 du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, danse, art dramatique, arts plastiques

LEGIARTI000051149699

Arts plastiques. Arts de la scène et du spectacle vivant. Création artistique. Danse. Théâtre. Cinéma et audiovisuel. Audiovisuel, médias interactifs numériques, jeux. Création numérique. Musicologie. Patrimoine et musées. Archives.

Article 221-II-2/5

L'utilisation des plastiques alvéolaires à bord des navires doit répondre aux dispositions de l'annexe 221-II-2/A.1.

Article Annexe III

Sont notamment considérés comme jouets chimiques les boîtes d'expériences chimiques, les boîtes d'inclusion plastique, les ateliers miniatures de céramique, émaillage, photographie et les jouets analogues qui provoquent une réaction chimique ou une modification

Article Annexe V

Le candidat doit être capable de : - dégager et hiérarchiser les données et les contraintes de la demande ; - dégager les références techniques, plastiques, historiques, culturelles contenues ou induites ; - décliner les diverses réponses ; - produire