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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02097
27 septembre 2017
en qualité de chef d'équipe façadier par la société Marteau, a été déclaré, lors de l'examen médical d'embauche, apte à son poste par le médecin du travail avec recommandation du port de support de poignet
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200105
22 janvier 2015
Persistance de raideur et douleur importante articulaire au niveau de l'épaule, du coude et du poignet et de la main droite. Articulation du poignet bloquée.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110312
16 mai 2018
et notamment la limitation de l'amplitude des mouvements du poignet droit et une perte de force musculaire dans la main droite sont de nature à entraver les activités manuelles que peuvent demander les
ECLI:FR:CCASS:2013:C200044
17 janvier 2013
novembre 1991, ensemble l'article 267- II du code général des impôts ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel, que la société SRP, devenue société Poiray
3e chambre sociale
6a22613bcdc6046d47390a26
4 juin 2026
en 2014 ; - 72 points en 2015 ; - 36 points en 2016 ; - 36 points en 2017 ; - 36 points en 2018 ; - 72 points en 2019 ; - 36 points en 2020.
Pôle 5 - Chambre 2
6162a749f901d4f689722ec7
26 avril 2013
quart matelassé, bordé du bas du manteau jusqu'au col, de part et d'autre de l'ouverture, de fourrure ton sur ton, une ceinture, deux poches plaquées comportant un double pli avec un rabat et des poignées
3.1 chb sociale du TASS
687815d4fd93c2d175807887
4 juillet 2025
IRM du poignet droit du 28 septembre 2019.
2ème chambre
DTA_2300061_20241128
28 novembre 2024
Il a sollicité le bénéfice d'une pension militaire d'invalidité pour luxation du poignet gauche, fracture du poignet droit, traumatisme du genou gauche, traumatisme de la cheville gauche et traumatisme
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00369
13 avril 2023
Il en résulte que l'attribution de points de compétence, décidée par la direction, est facultative. 9.
Serv. contentieux social
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23 avril 2024
Et concernant le poignet gauche, les cicatrices chirurgicales sont constatées, il n’est pas retrouvé d’amyotrophie c’est-à-dire qu’il n’y a pas de signe de sous-utilisation du poignet gauche par rapport
5e chambre Pole social
6708c031445a086e2bcede1b
10 octobre 2024
Le certificat médical du Dr [Y], établi sur papier à entête en date du 16 août 2021 diagnostique le 30 juin 2021 une douleur aigüe du poignet droit.
TPROX JCP
6a160e34cdc6046d470872f8
21 mai 2026
S'agissant de la restitution du dépôt de garantie, il observe que l'état des lieux d'entrée mentionnait déjà « deux poignées de porte cassées » et qu'il s'agit nécessairement des mêmes poignées que celles
juge unique (6)
DTA_2303657_20250723
23 juillet 2025
douloureux au poignet gauche pouvant évoquer un syndrome du canal carpien.
7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00397_20240201
1 février 2024
L. 154-1 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre, dès lors que le pourcentage d'invalidité résultant de l'aggravation de son infirmité pensionnée est supérieur de dix points
6ème Chambre
DTA_2408347_20250710
10 juillet 2025
Le 8 août 2024, le conseil médical départemental a rendu un avis défavorable à la reconnaissance de l'imputabilité au service de la rhizarthrose du poignet droit.
cr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00706
29 mai 2024
[Localité 1] et dans la région Ile-de-France, [X] [C] a été arrêté sans ordre des autorités constituées et hors les cas prévus par la loi, la cour et le jury, interrogés par la question n° 7, sur le point
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007836270
19 mai 1993
L'INSTANCE - DELAIS - POINT DE DEPART DES DELAIS - CIRCONSTANCES NE DETERMINANT PAS LE POINT DE DEPART DES DELAIS | 65-01-01 TRANSPORTS - TRANSPORTS FERROVIAIRES - TARIFS
Ch.secu-fiva-cdas
6700d6e2836fac7141b7e913
4 octobre 2024
Le certificat médical initial mentionne les lésions suivantes : traumatisme poignet droit. Contusion articulaire sans lésion osseuse visible.
Chambre 4 SB
65a0ea6c5bbe450008b2cd9c
11 janvier 2024
et des mouvements de flexion et d'extension du poignet plus d'une heure par jour et plus d'un jour par semaine, l'ensemble de ces tâches le retenant sept heures par jour et cinq jours par semaine ; -
3ème Chambre
DTA_2105958_20231208
8 décembre 2023
la qualité d'usager de Mme E, pour défaut d'entretien et d'aménagement normal de l'ouvrage public, en l'absence d'élément de protection anti-pincement de la porte d'entrée et de la conception de la poignée
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