CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 3
686768a1dd25744ff781d549
3 juillet 2025
noir, * une table ronde noire, * 30 chaises en tissu rose, pied en métal noir, * un réfrigérateur 2 portes battantes Husky, * une machine à café Lavazza Wega, * un réfrigérateur 3 portes battantes
REFERES 2ème Section
68700103b8daa57c7f667b38
7 juillet 2025
La SARL CMB CONSTRUCTIONS METALLIQUES BOSCHE et la SA AXA FRANCE IARD ès-qualités d’assureur de SARL CMB CONSTRUCTIONS METALLIQUES BOSCHE ont indiqué par conclusions écrites s’en remettre à justice sur
4e chambre
5fdbdfa129b59fbed2bf6e81
21 janvier 2019
D'ELECTRICITE C/ SAS CONSTRUCTIONS METALLIQUES SAVOYARDES ...
CH1 Contentieux Général
67ef01f7b848dd6814c68112
3 avril 2025
N° RG 24/02716 N° Portalis DBXS-W-B7I-IFON N° minute : 25/00047 Copie exécutoire délivrée le 04/04/2025 à : - Me Pauline CASERTA - Me Géraldine MERLE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL
Cour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d106
8 janvier 2009
Par lettre recommandée avec accusé de réception du 21 décembre 2004, la société MERIAL a résilié au 30 juin 2005 le contrat linge signé le 1er juillet 2003.
1ère chambre civile B
5fdaef768cfb5a82f90efd41
7 mai 2019
Vol» : «Mesures de prévention Vous devez : Fermer les portes à clé et les fenêtres lorsque le bâtiment est inoccupé, Fermer les portes à clé, les persiennes, volets et grilles pendant
Référés civils
696e8482cdc6046d47e9ccff
13 janvier 2026
Elle indique que Madame [R] a été blessée le 2 novembre 2023 à l’occasion de la chute de ladite porte.
Pôle 4 - Chambre 6
6312f06fef56904f13d44dcb
2 septembre 2022
Sont intervenues à l'opération de construction : - la société Gagne construction métallique et la société Savoie pour les lots démolition gros 'uvre et charpentes métalliques, - la société Peretti
GNAL SEC SOC: CPAM
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE
65b94b925a029d9e20db3a8c
24 janvier 2024
HARSCO METALS.
1ère chambre - Référés
67eeeaffb848dd6814c63cae
2 avril 2025
- N° RG 25/00134 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CDZ6M Date : 02 Avril 2025 Affaire : N° RG 25/00134 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CDZ6M N° de minute : 25/00163 Formule Exécutoire délivrée le : 03
Chambre Procédures Collectives 1
69e5d7f6cdc6046d47df9051
1 octobre 2025
SUR CE, LE TRIBUNAL La SARLU PERAXOMM a déclaré exercer l'activité suivante : Travaux et prestations de services de réparation, conception, restauration se rapportant à la métallerie, à la serrurerie,
Référés
6605176082fb0c00084cdd88
16 janvier 2024
N° RG 23/00061 - N° Portalis DBVC-V-B7H-HJ6Z COUR D'APPEL DE CAEN Minute n° 05 /2024 PREMIÈRE PRÉSIDENCE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 16 JANVIER 2024 DEMANDERESSE AU RÉFÉRÉ
4ème Chambre
DTA_2205656_20250430
30 avril 2025
Aux termes de l'article UB 10 du même règlement : " () Toutes les clôtures sont limitées à deux mètres de hauteur, à l'exception des portails qui pourront être plus élevés.
Tribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2504093_20251222
22 décembre 2025
Il soutient que : - l’urgence est caractérisée dès lors que le mur de clôture et les portails édifiés par ses voisins sur la parcelle cadastrée section D n° 1338 accueillant le chemin rural l’empêchent
Chambre 1 A
66235ac6aec0e60008fe98b5
17 avril 2024
N° : N° RG 22/03420 - N° Portalis DBVW-V-B7G-H5KA Minute n° : 203/24 ORDONNANCE du 17 Avril 2024 dans l'affaire entre : REQUERANTE et INTIMEE : S.A.S.
JLD
68e410c1681ed727f2a4a3e0
6 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE ORDONNANCE N° RG 25/00767 - N° Portalis DBWH-W-B7J-HF43 N° Minute : 25/00556 Nous, Julien CASTELBOU, vice-président au tribunal judiciaire de BOURG EN BRESSE
6866d240d33109fd079b050e
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE ORDONNANCE N° RG 25/00505 - N° Portalis DBWH-W-B7J-HDSF N° Minute : 25/00365 Nous, Nadège PONCET, vice-présidente au tribunal judiciaire de BOURG EN BRESSE,
1re chambre sociale
6629f363dc6faf000958884b
24 avril 2024
* * * EXPOSE DU LITIGE : Le 24 juin 2019, la société Languedoc Métal a recruté M.
Chambre des REFERES
69d982bacdc6046d47d28a2e
9 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VANNES MINUTE N° du 09 Avril 2026 N° RG 25/00429 - N° Portalis DBZI-W-B7J-E47K S.A.R.L. HOLDING [Q] c/ S.A.S. CONSTRUCTIONS BOIS METALLIQUES CHARPENTE, S.A.
JEX
67ec3145dd062d9f810e1d04
1 avril 2025
[B] [F] n’a pas exécuté son obligation et qu’il a au contraire, construit un portail lui permettant l’accès au régal dont ils sont indivisaires.
Page 18 sur 335