CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

609 résultats pour « Scavello »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e Chambre

6033cb72812a357d928f63f2

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

BH SERVICES, demeurant [Adresse 8] représentée par Me Ludovic ROUSSEAU de la SCP ROUSSEAU & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Julien SCAPEL, avocat au barreau de MARSEILLE SAS EUROMAT'EQUIP

Source officielle

Page 18 sur 31

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4e6

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

directeur de l'Agence Juridique Interrégionale Méditerranée, demeurant 34 Rue du Commandant Mouchotte - 75014 PARIS représentée par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, assistée de Me Régine SCAPEL-GRAIL

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0304REP003987198

Admin. suprême

4 mars 1999

4 mars 1999

Les requérants sont des ressortissants italiens nés respectivement en 1948 et 1939 et résident à Sassa Scalo et Villa Sant' Angelo.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b0e7

Appel

29 février 2008

29 février 2008

Scelo, président de la société Foncière et Financière Monceau au moment de la vente à la société Saint Brice a attesté que le directeur de la société Foncière et Financière Monceau procédait au calcul

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69cf4aa0cdc6046d47f0aa7e

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité:

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0321DEC002940795

Admin. suprême

21 mars 2000

21 mars 2000

revendication de propriété     Le 24 septembre 1993, la requérante assigna devant le tribunal de première instance du 4ème arrondissement de Bucarest la mairie de la ville de Bucarest et la société SCAVL

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201624

Cassation

17 octobre 2013

17 octobre 2013

la société COHESIS et l'Union BLETANOL, que la juridiction a prononcé la résolution judiciaire des contrats de coopération conclus d'une part entre COHESIS et BLETANOL, d'autre part entre une société SCAEL

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

62c91a77f3eafe9fcf075e90

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Les constatations médicales détaillées qui figurent sur ces arrêts de travail se rapportent tous à la 'pash droite' (périarthrite scapulo-humérale) et visent l'accident survenu le 14 décembre 2015.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

625fa5898361df277dc599e0

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Madame [G] a établi le 4 juillet 2013 une déclaration de maladie professionnelle, accompagnée d'une certificat médical du même jour constatant une 'périarthrite scapulo humérale épaules droite et gauche

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

633fc2b1e633183e2ee1779f

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Or, le chapitre 1.1.2 du barème, utile au cas d'espèce, mentionne : « La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69e1d12bcdc6046d4789b7da

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

contestation, Mme [F] [T] produit : - un courrier du Dr [P] [W] du 15 novembre 2023, qui indique suivre Mme [F] [T] 'depuis le 25/10/22 pour un tableau complexe de cervico-céphalalgie droite et cervico-scapulo-brachialgie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:1016DEC004653108

Admin. suprême

16 octobre 2012

16 octobre 2012

He is thus automatically a member of the Schielo hunting association.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

696133f3cdc6046d47c3db2a

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

696133f6cdc6046d47c3db75

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

697394f1cdc6046d476f288c

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité :

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6974bcb1cdc6046d478b5ba8

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

S'agissant de la mobilité de l'épaule, il précise que la mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant

Source officielle
CA

5e Chambre

642fb7d1cece1704f5747afc

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Le barème précise que 'la mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0e845c42a2105dbc59d1a

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité :

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6285e1826a1876057df5d58c

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

63d8c04d2182c005de24d05e

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité :

Source officielle