Théophane Y..., demeurant à Sainte-Anne (La Réunion), 151, route nationale 2, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1991 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), au profit

TRIBUNAL : Président : Madame Bénédicte LAUDE Assesseur : Madame Sandie LACROIX DE SOUSA Assesseur : Monsieur Sébastien TICHIT Greffier : Madame Heimaru FAUVET lors des débats Greffier : Monsieur Théophile

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/11/07440 du 06/09/2011 ) INTIMÉ Monsieur Michel Alphonse Théophile Z...

rue Cognacq-Jay 75007 PARIS Partie demanderesse : comparant par Me ANDREZ Julien Avocat (C2497) ET : la SAS LES GRANDS FILMS CLASSIQUES, N° Siren 582077566, dont le siège social est au 58 avenue Théophile

(THEOPHILE MAURICE); 2° DAME Y... (ALDA), VEUVE Z..., TANT EN SON NOM PERSONNEL QU'ES QUALITE DE TUTRICE LEGALE DE SON FILS MINEUR Z... (GIANNI); 3° DAME A...

GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES pris en la personne de Mme Corinne MOREAU, avocat général présente à l'audience PREFECTURE DE LA SEINE SAINT DENIS [Adresse 1] représentée par Me Théophile

VALETTE, Greffier stagiaire en pre-affectation sur poste lors du prononcé, avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : PREFECTURE DE L'ESSONNE [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Théophile

président PARTIE DEFENDERESSE : Madame [Y] [P], née le 24 octobre 1990 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Véronique SCHOTT, avocat au barreau de MULHOUSE, substituée par Me Théophile

Aux termes d'une convention des 10 novembre et 8 décembre 1967 conclue entre les époux Théophile B... et les consorts Y... pour mettre fin à une instance judiciaire, les époux Y...

* * * Par acte notarié du 5 octobre 2007, la SCI STANFORD a acheté à la société GECINA plusieurs appartements dans des immeubles situés au 1,2,3,7,9 rue Théophile Gautier à NEUILLY

Théophile X..., William Z... et Joseph A... (les consorts X...) ont assigné M. Francis Z..., Mme Pauline Z..., Mme Adrienne Z..., épouse C..., M. Henri Z..., M. Léonard D..., M. Silas E..., M.

Enfin, par un arrêté du 15 juin 2021, le recteur de l'académie de Paris a affecté l'intéressée au lycée professionnel Théophile-Gautier à Paris (12ème arrondissement) pour y occuper un poste d'enseignement

E A, qui a présenté pour l'exploitation agricole à responsabilité limitée A Théophile la même demande, a été informé par la direction départementale des territoires, par lettre du 4 juillet 2019, que sa

a délivré un permis de construire tendant à la démolition d'un entrepôt existant et à la construction d'un immeuble de douze logements collectifs, sur la parcelle cadastrée O n° 185 située 10, rue Théophile

Jean-Théophane Y... a bénéficié, en application des dispositions susvisées, du supplément familial de traitement pour les deux enfants du ménage ; que Mme MARQUIS X... qui est au nombre des agents publics

béclométhasone) associés à un bêta-2 agoniste de durée d'action prolongée (B2LA) et, si besoin (pour exacerbation ou en continu) à un antagoniste des récepteurs aux cystéinyl-leucotriènes ou à la théophilline

He was then interrogated for approximately one hour about the murder of Theophilos Georghiades.

URANTIA 55 avenue Théophile Delorm 84130 LE PONTET représentée par Me Cécile SONSINO, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant DEFENDEUR : Monsieur [C] [H] né le 19 Septembre 1955 à LA TRONCHE

D'[Localité 1] JUGEMENT DU 03 AVRIL 2026 N° RG 25/02783 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HEZY COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Lucie PASCAULT, Juge des Contentieux de la Protection Greffier : Théophile

[D] [L], intimé, assisté de Me Théophile BALLER, avocat choisi, présent lors du prononcé de la décision, ont sollicité la confirmation de l'ordonnance entreprise; Sur ce, Attendu qu'il convient