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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 référés
668397c98da90185712ea29f
1 juillet 2024
Portalis DBVB-V-B7I-BMX7S [H] [Z] ÉPOUSE [I] C/ [L] [F] [U] [A] [U] [L] [D] épouse [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel D'ESPARRON Me Joëlle ESTEVE
Chambre Sociale
67a455437c4e388cdacfc635
7 janvier 2025
comparant et non représenté INTIMEE [4], sise [Adresse 2] représentée par Me Malaury RIPERT, avocat au barreau de PARIS, absente COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Christophe ESTEVE
65c1da46b1dbba0008e25b6f
12 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Mme Florence DOMENEGO
4e chambre civile
65449d63c71a6a83181c8e70
2 novembre 2023
[R] [E] Représentant : Me François Xavier BERGER de la SCP BERGER - MONTELS-ESTEVE, avocat au barreau d'AVEYRON S.A.
Pôle 5 - Chambre 8
6811b1e6f1c2315e26d1a1ca
29 avril 2025
2 portant sur un local commercial situé à [Localité 6], étant précisé que les sociétés Estel et Estel 2 ont le même dirigeant M.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6618cf007935f50008be413f
11 avril 2024
application des textes susvisés, il convient de donner acte aux parties de leur accord, matérialisé dans la transaction qu'elles ont signée, de dire que le greffe pourra leur en délivrer des extraits qui vaudront
8ème chambre
DCA_24PA05549_20251216
16 décembre 2025
Provence-Alpes-Côte d'Azur du 10 juin 2022 fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie pour son établissement Korian Valdonne
8e Section - MESD
DTA_2403444_20240216
16 février 2024
à la religion chrétienne dès l'âge de neuf ans et livre des déclarations peu cohérentes et stéréotypées sur les rites découlant du culte vaudou.
Cour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a8d
17 septembre 2014
Estelle X...; Subsidiairement, - Dire et juger tant irrecevables, qu'infondées et injustifiées les prétentions de Mme Estelle X...et les rejeter ; En tout état de cause, - Condamner Mme Estelle X...
Procédures collectives
69e71312cdc6046d47faea6f
7 avril 2025
à l'audience : Monsieur [R] [F] (défaut) SELARL MJ & ASSOCIES en la personne de Me [U] [J] (liquidateur) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY Président, Monsieur Frédéric VAUTRIN
69e71e40cdc6046d47fbbd28
6 octobre 2025
l'audience : Madame [M] [E] [Y] ETUDE [U] en la personne de Me [P] [Q] (liquidateur) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY Président, Monsieur Cyrille BRASSEUR, Monsieur Frédéric VAUTRIN
Procédures collectives (Chambre du Conseil)
69e7254bcdc6046d47fc554c
19 janvier 2026
à l'audience : Monsieur [U] [H] (défaut) SELARL MJ & ASSOCIES en la personne de Me [Q] [E] (liquidateur) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY Président, Monsieur Frédéric VAUTRIN
1ère Chambre
66b1bc8c8dca0cf81e5c28ab
30 juillet 2024
APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE VENANT AUX DROITS DE APAVE PARISIENNE Représentant : Me Vincent VAUTRIN de la SELARL LÉGICONSEIL AVOCATS, avocat au barreau de MEUSE S.A.
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1988:0707DEC001103484
7 juillet 1988
  En mai 1984, le peuple vaudois a, à une nette majorité, rejeté également l'initiative.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300610
7 septembre 2022
Selon l'arrêt attaqué (Bastia, 9 juin 2021), la société civile immobilière Estel (la SCI Estel), propriétaire de trois logements destinés à la location saisonnière, a confié des travaux d'extension de
6974a88ccdc6046d4789ffc1
23 janvier 2026
APPELANTE ET : Organisme [4], sise [Adresse 3] REPRESENTEE par Mme [N] [M], munie d'un pouvoir général INTIME COMPOSITION DE LA COUR : PRESIDENT : Monsieur Christophe ESTEVE
64d1db41ca68d4d9695ac809
4 juillet 2023
LYON, avocat plaidant INTIMEE Madame [M] [F], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Isabelle TOURNIER, avocat au barreau de BESANCON COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Christophe ESTEVE
63d8c0542182c005de24d099
24 janvier 2023
représenté Me Ludovic PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON, absent et par Me Floriane PETITJEAN, avocat au barreau de BESANCON, absente COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Christophe ESTEVE
664452d0b94eb60008b3d381
9 avril 2024
comparaître en vertu des dispositions des articles 446-1 et 946 (rédaction du décret 2010-1165 du 1er octobre 2010) du code de procédure civile COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Christophe ESTEVE
65c32e1f11f78b0008e3e31b
19 janvier 2024
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