[L] [N] occupait toujours les fonctions de conducteur de véhicules et d'engins lourds et bénéficiait d'une rémunération mensuelle brute de base de 1 945,93 euros, à laquelle s'ajoutaient mensuellement

L... a été employé à compter du mois de février 1978, en qualité de chauffeur d'engin de damage par la Régie d'exploitation des équipements sportifs de Monetier-les-bains, aux droits de laquelle vient

Busy, la demande du préfet du Doubs, en date du 28 juin 1989, tendant à ce que le maire de Busy abroge son arrêté du 10 septembre 1987 interdisant sur le territoire de la commune la circulation des engins

que le commandant de ce bâtiment a fait procéder au contrôle et à la visite du navire et, estimant qu'une infraction de pêche prohibée avait été commise, il a dressé procès-verbal, a appréhendé les engins

des 6 et 20 septembre 2002 "inapte définitivement à la reprise du poste de chef mécanicien ; serait apte à un poste sédentaire, avec manutention légère, apte à la conduite VL inapte à la conduite d'engins

H... engagé à compter du 1er juin 2005 par la société Alcyon environnement services en qualité de conducteur d'engin est devenu responsable de production, puis responsable d'exploitation à compter du 1er

Mme Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagée par la société Onyx Auvergne Rhône Alpes à compter du 16 avril 2012 en qualité de conducteur d'engins

M... a présenté une requête en exonération en faisant valoir qu'il ne conduisait pas l'engin au moment du contrôle, que la photographie, prise depuis l'arrière, ne permettait pas d'identifier le conducteur

X..., embauché le 1er avril 1963 par la société Cellier en qualité de conducteur d'engin, s'est trouvé en arrêt de travail pour maladie de janvier 1998 au 30 mars 1999 ; que le médecin du travail l'a déclaré

mars 2001), que l'EURL Meunier ayant réclamé à la société Loceta, aux droits de laquelle est à présent la société Peauger, le paiement de diverses factures portant sur l'entretien et la réparation d'engins

X... a été engagé par la société Sablières de Saveteux le 21 octobre 1985 en qualité de conducteur d'engins ; qu'ayant fait l'objet de deux mises à pied qu'il estimait injustifiées, il a, par lettre

X..., piéton, a été renversé et blessé par un engin de travaux publics appartenant à la société Bionne, conduit par M.

condamner la société Vedettes armoricaines à payer à l'administration des Douanes et Droits indirects la somme de 54 187 francs en principal, l'arrêt retient que le bateau doit être considéré comme un engin

[O] [V], en train de manoeuvrer afin de faciliter l'accès à des engins de chantier. Il est décédé de ses blessures. 3. La société [1], M.

partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, du 7 décembre 1994 qui, sur renvoi après cassation et après relaxe définitive de Jean-Claude X... pour pêche par engin

. ; "aux motifs que le dossier établit l'existence d'une faute de la victime, traversant sans précaution, avec un engin à moteur, une voie à grande circulation ; que cette faute a concouru à la réalisation

des prévenu, responsable de l'accident pour moitié, et a réduit en conséquence les dommages-intérêts dus aux différentes parties civiles ; " aux motifs que le véhicule d'Eric Z... s'est écrasé sur l'engin

L'arrêt relève que le médecin du travail, dès son avis d'inaptitude du 1er août 2017, a mentionné le poste de conducteur d'engins comme une possibilité de reclassement, qu'en réponse à une interrogation