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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2101659_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
L'intéressé, en novembre 2020, restait notamment atteint d'une hémiplégie droite du membre supérieur et du membre inférieur, de troubles de la déglutition, d'une aphasie sévère et d'une apraxie buccho
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01200_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Il est constant que l'enfant Marc-Aurel A, né le 17 décembre 2004 et âgé de 15 ans à la date de la décision attaquée, est atteint d'une infirmité motrice cérébrale marquée par une hémiplégie droite
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01382_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Après qu'il eut consulté son médecin pour des douleurs au genou, il a été constaté, le 11 septembre 2012, qu'il souffrait d'une hémiplégie quasi-totale du membre inférieur droit ainsi que d'un déficit
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106855_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
F reste atteint d'une hémiplégie droite et de divers troubles neurologiques. Avec sa compagne et ses enfants mineurs, il demande à être indemnisé par l'ONIAM au titre de la solidarité nationale. 2.
Source officielleJuge unique 2ème chambre
DTA_2102350_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Il résulte de l'instruction que Mme A souffre d'une hémiplégie droite congénitale avec un retard de croissance hémi-corporel droit dont une malformation de la hanche droite et du pied droit qui nécessite
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2318732_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
B souffre d'une hépatite B, d'une hypertension artérielle et d'une hémiplégie post-AVC et bénéficie à ce titre d'un traitement médical à base d'indapamide, de ramipril, d'amlodipine, de bisoprolol, de
Source officielleJuge social
DTA_2406456_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
C..., née en 1966, soutient qu’elle a été victime d’un AVC (un hématome cérébral traité chirurgicalement) en 2023 engendrant des séquelles notamment une hémiplégie droite avec aphasie, des troubles de
Source officielle1ère chambre
DTA_2409438_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
séjour qui lui est opposé méconnaît les dispositions précitées, Mme C épouse B fait valoir l'état de santé dégradé de son époux, âgé de 92 ans à la date de la décision attaquée, qui souffre d'une hémiplégie
Source officielle4ème chambre
DTA_2412080_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
le 16 juin 2015 à Abidjan et qu'ils sont entrés ensemble sur le territoire français en novembre 2018 afin de faire soigner en France l'enfant, atteint d'une épilepsie séquellaire d'un AVC avec une hémiplégie
Source officielle6ème chambre
DTA_2300786_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
même de la circonstance que certains résidents aient pu eux-mêmes avoir des paroles insultantes ou des gestes violents, dès lors qu'il s'agit de personnes très âgées et malades, parfois démentes ou hémiplégiques
Source officielle1ère chambre
DTA_2000728_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
par résonance magnétique (IRM) sur la jeune C, a commis une faute médicale de nature à engager sa responsabilité ; - cette faute porte en elle l'entier dommage subi par la jeune C, à savoir une hémiplégie
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0115JUD005874900
15 janvier 2004
15 janvier 2004
Matencio présente des séquelles neurologiques très partiellement régressives d'une hémiplégie droite avec dysarthrie résiduelle.
Source officielle2ème Chambre civile
661589eadb5098996d5b2382
9 avril 2024
9 avril 2024
Le 25 novembre 2015, elle a été victime d’une chute dans les escaliers provoquant de sérieuses blessures et des séquelles irréversibles considérables de type “hémiplégie avec aphasie sévère”.
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f83a
5 juin 2012
5 juin 2012
Elle présente une hémiplégie droite séquellaire, ne marche plus et ne peut se servir de son bras droit. Cet état est définitif. Elle circule en fauteuil roulant.
Source officiellePS ctx technique
6654cf6df31ecb9d9327540a
30 avril 2024
30 avril 2024
L’expert explicite que la requérante présente des séquelles d’une hémiplégie infantile droite survenue à l’âge de 6 mois mais qu’à la date du 5 mars 2018, qu’elle peut effectuer seule les actes essentiels
Source officielle1ère Chambre
DTA_2501880_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
En se bornant à produire une attestation de praticiens congolais du 2 avril 2021, la requérante, qui a été suivie dans son pays d’origine pour son hémiplégie jusqu’à l’âge de 62 ans, n’établit pas ne pas
Source officielle1ère Chambre A
6031e3835b086f1d052eff5c
13 juin 2018
13 juin 2018
B..., dont il est justifié par les productions qu'il souffre d'une hémiplégie et qu'il est fréquemment hospitalisé ; Attendu que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86971
23 octobre 2003
23 octobre 2003
étaient rappelées à la fin du formulaire ; Attendu que le 13 juillet 1999, Monsieur Raymond X... a commencé de se plaindre de violentes céphalées, qui se sont compliquées par l'apparition d'une hémiplégie
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd8762f
10 mars 2005
10 mars 2005
Mouchi X... a été victime d'un accident cérébral alors que sa femme était hémiplégique et aphasique ; Considérant que la procédure de curatelle était engagée qui aboutira à deux décisions de mise sous
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88132
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Il affirme que seule l'attitude de la caisse a entraîné une garde à vue éprouvante, et humiliante pour un hémiplégique de 70 ans, une procédure pénale particulièrement longue, la privation de ressources
Source officiellePage 18 sur 36