ordonné la mise en accusation de Sébastien X... du chef de viols commis sur mineure de quinze ans par ascendant légitime, et l'a renvoyé devant une cour d'assises de ce chef ; "aux motifs que la petite

l'ouvrage analysé " ; " 1) alors que les propos incriminés imputent à X... d'être " le plus compromis " de tous les partis politiques dans " les histoires d'argent sale, de voyoucratie locale, de petit

coeur même de la commune, qu'il avait une très large façade et une profondeur réduite et qui ont retenu pour élément de comparaison le prix de la vente Marec pour une parcelle, qualifiée de plus petit

sociale l'indemnité de trajet et la fraction de l'indemnité de panier dépassant la partie légalement exonérée, ces deux indemnités globalisées avec l'indemnité de transport constituant l'indemnité de petit

X... avait commis des fautes en ne faisant pas suivre le courrier qu'il recevait pour le "Petit Prince" afin que l'employeur, hospitalisé, ait connaissance des affaires courantes de l'entreprise; qu'en

surveillance des courses landaises en saison estivale au détriment d'autres missions plus utiles et notamment celles concernant l'îlotage et la sécurité, en vue de la recherche et de la prévention de la petite

Y... intervenait auprès de ses clients pour leur proposer ses prestations et que c'était le rôle de tout dirigeant de société de petite taille, sans se livrer à la moindre investigation de fait sur les

En premier lieu, l'offre de vente de la société Le Petit Moigny n'est pas précise.

d'amende ; "aux motifs que, partie des eaux-de-vie distribuées par le prévenu qui ne méritaient plus que l'appellation générique est sortie de la distillerie sous appellations grande champagne, petite

dans cette pièce ; qu'enfin il a précisé : "nous avions conseillé à James C..., gendre de Joséphine Z..., de ne pas installer la chaudière dans la salle de bains car il s'agissait d'une pièce trop petite

pas fait apparaître l'appauvrissement de l'épouse en évaluant la part d'activité excédant les obligations du mariage et elle ne s'est pas assurée que la condamnation prononcée représentait la plus petite

Petit, conseiller référendaire rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, Mme Guilguet-Pauthe, M.

Réseaux de drainage et évacuation des eaux, hydraulique de surface, canaux, retenues », « Couverture - Etanchéité : généralistes », « Couvertures métalliques par grands éléments », « Couvertures par petits

. ; que par testament authentique du 17 mars 1989, il avait déclaré priver son épouse de tout droit dans sa succession et institué pour légataires universels ses petits-neveux et nièces à charge pour eux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de secours minière de Petite Rosselle, Petite Rosselle (Moselle), en

X... le Y... et Mme Z... font grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 novembre 2005) d'avoir accordé à M. et Mme A... un droit de visite et d'hébergement à l'égard de leurs petits-enfants mineurs

part, le conseil de prud'hommes a fait une mauvaise application des faits de la cause en jugeant qu'il était responsable d'un licenciement alors que la salariée avait démissionné ; que les quelques petits

Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

dans le forfait de soins des sections de cure médicale des établissements d'hébergement pour personnes âgées les frais de produits usuels correspondant à l'objet d'une telle section, à la fourniture de petit

la matérialité des faits qui devait bénéficier au salarié, bien que ce dernier ait lui-même reconnu, dans ses conclusions d'appel, avoir amené un objet personnel dans l'entreprise pour procéder "à un petit