B INITIALES 3 rue Carteron 49300 CHOLET représentée par Maître TOUZET, avocat substituant Me André FOLLEN, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur François Xavier X... ... 49600 ANDREZE

décision attaquée en date du 13 Novembre 2009, enregistrée sous le no 08/ 00098 ARRÊT DU 25 Octobre 2011 APPELANT : Monsieur Sébastien X... ... 17100 SAINTES comparant en personne INTIMEE

7 & 9 Allées Paul Sabatier 31000 TOULOUSE représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE, avoués à la Cour assistée de la SCP MATHEU RIVIERE-SACAZE ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE INTIME

: Prêt - Demande en remboursement du prêt Décision attaquée : n° 2024F00564 rendue par le Tribunal de Commerce d'EVRY le 03 Juillet 2025 Appelants : Monsieur [P] [J], représenté par Me Sabine ARNAULD

Par ailleurs, les époux B.../ C... attestent avoir prêté la somme de 1100 euros à Arnaud pour l'achat du véhicule. Madame Laurence Y... reconnaît que dés septembre 2011, Arnaud percevra 63 % du S.

déférée à la Cour : Décision du 30 Juin 2025 -Conseil de l'ordre des avocats du barreau de PARIS APPELANTE Madame [O] [L] [Adresse 1] [Localité 1] Non comparante et non représentée INTIMÉ

déférée à la Cour : Décision du 16 Juin 2025 -Conseil de l'ordre des avocats du barreau de PARIS APPELANTE Madame [R] [M] [Adresse 1] [Localité 1] Non comparante et non représentée INTIMÉ

CABINET [K] C/ [D] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie ARNAUD Me Pascal DELCROIX Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de

en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 6] Représentant : Me Nolwenn ROBERT de la SELAS PVB AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES

Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Dominique LE COULS-BOUVET -Me Arnaud

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 28 MAI 2020 La société Laboratoires de Biologie Médicale Arnaud

APPELANTE S.A.R.L. [5], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Silvio ROSSI-ARNAUD de la SELARL SOPHIE BOTTAI & SILVIO ROSSI-ARNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Muriel PIQUET

Armand X... au titre des frais de déplacement : - que M.

DUTEIL ARNAUNE C/ Jean-Claude X...

L'intimée a constitué avocat mais n'a pas conclu. SUR CE, LA COUR, Aux termes de l'article 400 du code de procédure civile, le désistement de l'appel est admis en toutes matières.

DUPIN de la SELARL DUCOS-ADER / OLHAGARAY & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de BORDEAUX INTIMÉS Monsieur [N] [S] , demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Julia BONNAUD-CHABIRAND, avocat

GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 INTIMÉ M.

APPELANTE : Madame Anne-Marie X... ... 49230 ST GERMAIN SUR MOINE comparante, assistée de maître GUYON, avocat substituant Maître Xavier MEDEAU, avocat au barreau des ARDENNES INTIMEES