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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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JEX MOBILIER
697b2abacdc6046d47155a92
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ANJ INVEST [Adresse 3] [Localité 2] Comparant concluant et plaidant par Me Benjamin ENOS, avocat au barreau de LA ROCHELLE ; Me Benoist, avocat au barreau des deux-Sèvres, postulant, substitué à l’audience
Source officielle3ème chambre A
66fce3e18d6ea26f688da767
1 octobre 2024
1 octobre 2024
FORCE DE LA NATURE [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Charlotte BENOIST, avocat au barreau d'AIN APPELANTE S.A.S.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2506300_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Le président, Signé Benoist GUÉVEL La République mande et ordonne au préfet du Nord, en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2404534_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Le président du tribunal, Benoist GUEVEL
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2600125_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Le président du tribunal, signé Benoist GUÉVEL La République mande et ordonne au préfet du Pas-de-Calais, en ce qui le concerne et à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officiellecomm
613722d4cd58014677402039
18 mars 1997
18 mars 1997
Benoist X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 février 1993 par le tribunal de grande instance de Nanterre (2e chambre), au profit de M. le directeur général des Impôts, domicilié
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2402113_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Le président du tribunal, Benoist GUÉVEL La République mande et ordonne au ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2601210_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
Le président du tribunal, signé Benoist GUÉVEL La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2602536_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Le président du tribunal, signé Benoist Guével La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2511637_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Le président, Signé Benoist Guével Pour expédition conforme, La greffière,
Source officielle5ème chambre
DTA_2508156_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Délibéré après l’audience du 2 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère M. Bertaux, conseiller.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302891_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Le rapport de Mme Benoist a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2205703_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Délibéré après l’audience du 19 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Bertaux, conseiller.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2113468_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benoist, - les conclusions de M. Huin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2008168_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benoist, - les conclusions de M. Huin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle- 96h - Eloignement
DTA_2402190_20240221
21 février 2024
21 février 2024
Le rapport de Mme Benoist, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique du 19 février 2024 à 14 heures.
Source officielle- 96h - Eloignement
DTA_2402191_20240221
21 février 2024
21 février 2024
Le rapport de Mme Benoist, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique du 19 février à 14 heures.
Source officielle- 96h - Eloignement
DTA_2402206_20240221
21 février 2024
21 février 2024
Le rapport de Mme Benoist, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique du 19 février 2024 à 14 heures.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2406384_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
- elle est entachée d'un défaut d'examen sérieux de sa situation personnelle ; - elle est entachée d'une erreur de fait ; - elle méconnaît les stipulations de l'article 5 de l'accord franco-béninois
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2524067_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
elle est entachée d’un défaut d’examen sérieux de sa situation : elle est entachée d’une erreur de fait ; elle est entachée d’une erreur de droit dès lors que ni l’article 5 de l’accord franco-béninois
Source officiellePage 19 sur 187
BENISTI, Juliana, Rachel, Hélène
09/07/2026
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AGENCE ELIANE BENISTI
23/06/2026
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BENISTI, Caroline, Huguette
17/03/2026
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IVARS, Sylvette Marie-Lyne Lyne, BENISTI
25/02/2026
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DR JEAN PIERRE BENISTI
15/02/2026
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