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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10549
13 octobre 2021
13 octobre 2021
En revanche, la société Boyer produit en original deux plaquettes publicitaires l'une se présentant comme un livret rectangulaire plus long que haut, retraçant l'histoire de la société Boyer jusqu'en 2005
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
681a6a825eb387f553b9e80c
7 avril 2025
7 avril 2025
Procédure Civile, les parties peuvent interjeter appel dans le délai de 15 jours à compter de la notification de la présente décision ; La présente ordonnance a été signée par Madame Fabienne COGNAT-BOURREE
Source officielle5ème chambre
DTA_2506392_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bour, présidente ; - et les observations de M. D..., requérant. Considérant ce qui suit : M.
Source officiellesoc
6137212fcd580146773f1b28
8 mars 1990
8 mars 1990
formé par LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE METZ, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1987 par la cour d'appel de Metz, au profit : 1°/ de l'Entreprise EUGENE BOUR
Source officielle5ème chambre
DTA_2408104_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
A été entendu au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Bour, présidente.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2302947_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Par une requête enregistrée le 22 mai 2023 sous le n° 2302003, Mme B, représentée par Me Boyle, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 mars 2023 notifiée le 24 mars 2023 par laquelle l'Office
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02430_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
La SARL Magic Boy Animation, créée le 1er octobre 2011, a pour objet l'organisation d'évènements dans divers lieux.
Source officiellecomm
613720d3cd580146773eeb4f
4 octobre 1988
4 octobre 1988
(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1987 par la cour d'appel de Paris (14ème chambre A), au profit de la société anonyme BORIE SAE, dont le siège est ... (17ème), défenderesse
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0610DEC005412110
10 juin 2014
10 juin 2014
#xa0; Ljiljana MILUTINOVIĆ 01/03/1978 Bor Serbian Municipal Court in Bor P1. 835/05 of 19 July 2005 P1.
Source officielleMERCREDI
69aa3266cdc6046d47aa72e4
9 juillet 2025
9 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 09 JUILLET 2025 - * 4ème Chambre - N° RG : 2025P00728 SAS ETABLISSEMENTS BOYE C/ MR [E] [M] DEMANDERESSE SAS ETABLISSEMENTS BOYE, [Adresse 1] comparaissant
Source officiellecr
6079a8159ba5988459c4bcbf
5 février 1979
5 février 1979
demeurant dans les cartouches à blanc " pouvait être projetée à dix mètres, qu'à bout portant, celle-ci pouvait traverser une cible en carton d'un demi-centimètre et qu'à très courte distance, cette bourre
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2301610_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
de l'Etat le versement à Me Boyle de la somme de 1 000 euros.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2405310_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Boyle, avocat de M.
Source officielle10ème Chambre
DTA_2215562_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Délibéré après l'audience du 14 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bories, présidente, M. Poyet et Mme B, premiers conseillers.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2404068_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 9 octobre et 22 novembre 2024, Mme A B, représentée par Me Boyle, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 juillet
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA04461_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
La SAS Boyer a déposé sa candidature pour les lots n° 1 et n° 2.
Source officielleAnnexe Rue de Crosne
69d02c16cdc6046d4707ac45
2 avril 2026
2 avril 2026
Crosne 76037 ROUEN CEDEX 01 surendettement.tj-rouen@justice.fr N° RG 25/00043 - N° Portalis DB2W-W-B7J-M6MS CADUCITÉ DU 02 AVRIL 2026 DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Mme [X] [S] 23 Rue de Boyrie
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2600121_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Vu les procédures suivantes : I - Par une requête enregistrée le 30 mai 2024, la société Boyer, représentée par la Selarl Centaure avocats, demande au tribunal de : 1°) constater l’irrégularité et
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2500252_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Par une requête, enregistrée le 9 février 2025, Mme A B, représentée par Me Pierré, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le centre hospitalier gériatrique Alexis Boyer
Source officiellecomm
613721d0cd580146773f7a00
12 janvier 1993
12 janvier 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Borie SAE, société anonyme, dont le siège est sis ... (17e), en cassation
Source officiellePage 19 sur 1068
BARRERE, Martine Jeanne Pierrette, BOYRIE
16/01/2026
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BOYRIE PEINTURE
07/10/2025
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BOYRIE, Pablo, Tensing
07/08/2025
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S.A.R.L. BOYRIE
05/08/2025
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BOYRIE GERARD INGENIERIE
03/08/2025
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