Je prends toujours un traitement pour mon cerveau. Je me suis endormi dans la voiture. J'ai fait appel parce que j'ai vu qu'on a dit que j'étais une menace pour la société.

[G] [E], exerçant à l’enseigne “CCBNR” [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Rep/assistant : Me Frédéric CERVEAUX, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDEURS M.

Patricia Y..., aux termes de leurs dernières conclusions, répliquent : que Jacques X... a adhéré à l'assurance décès, ITAM, perte d'emploi ; que le 25 octobre 2002, il a été trépané d'une tumeur au cerveau

A, représenté par Me Cerveaux, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de la société Teralta Granulat Béton Réunion le versement de la somme de 3 000 euros sur le fondement de l'article

avril 2021 et 3 mai 2022, la société ar action sim lifiée (SAS) Grands Travaux de l’Océan Indien (GTOI), la SAS SBT C-SOGEA Réunion et la SAS Vinci Construction Grands rojets, re résentées ar Me Cerveaux

l'incertitude de la cause du décès de son époux, qui peut être évalué à 5 000 euros ; - la responsabilité de cet établissement est également engagée en raison de l'absence d'anatomo-pathologie du cerveau

comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Caroline PACHTER-WALD, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey CERISIER

DU NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Pierre NOUBEL, président de chambre, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Audrey Cerisier

: non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Sara LAMOTTE, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey CERISIER

: non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Sara LAMOTTE, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey CERISIER

géotechnique ne permet de s’assurer de la réversibilité des installations ; - il n’a pas été tenu compte des usages locaux alors que le remplacement de l’activité viticole par la plantation de cerisiers

RELENA [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : en application des dispositions des articles 778, 779 et 905 du code

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 septembre 2023, les sociétés GT Spirit et AXA France Iard, représentées par Me Cerveau-Colliard (Selarl C3LEX), demandent au juge des référés

Z... avait déclaré être en bonne santé et s'était abstenu de répondre à la question de savoir s'il était atteint d'affections telles que maladies du cerveau ou du système nerveux, notamment de dépression

Par un mémoire en défense enregistré 10 février 2022, Grenoble Alpes Métropole, représentée par Me Cerveau-Colliard conclut au rejet de la requête et la condamnation de Mme A à lui verser une somme de

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 mars 2025, Mme D agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de sa fille B A, représentée par Me Cervello, demande à

Marcel X..., demeurant cité des Cerisiers, 35120 Dol-de-Bretagne, en cassation d'un même arrêt rendu le 12 janvier 1993 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre) , au profit de la société François

l'arrêté n° 2023-136 du 21 avril 2023 par lequel le maire de la commune de Creil l'a mise en demeure de cesser l'activité de son établissement " Centre évangélique Hebron " situé 249 rue du Bois des Cerisiers