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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2502053_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Considérant ce qui suit : Il ressort des pièces du dossier que la SAS Crescendo a déposé le 18 janvier 2019 auprès des services de la commune de Tours (37000) une demande de permis de construire sur la
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901af
28 janvier 2013
28 janvier 2013
Y... pour le PSE de la Haute Vienne précise qu'il a été mis fin à l'hébergement de Kelly à la MECS ainsi qu'à l'essai d'un accueil familial du fait de passages à l'acte allant crescendo et qu'elle est
Source officielle2ème chambre
DTA_2218333_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
expériences professionnelles réussies au sein d'une entreprise de nettoyage et d'une crèche municipale, qu'elle a signé, le 28 mars 2022, un contrat à durée indéterminée à temps plein avec l'association Crescendo
Source officielleCASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:1202REP002165693
2 décembre 1997
2 décembre 1997
I am satisfied, having heard the police witnesses give evidence, that <the applicant> in turning down Eastern Crescent was trying to avoid the police check.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-117768
27 février 2013
27 février 2013
As the applicant’s asylum account was based on him hailing from South/Central Somalia, no credence could be attached to his asylum account.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660cf2557c1ccb0008628bcb
2 avril 2024
2 avril 2024
Greffier lors des débats : Mme Mathilde Cressent Composition de la cour lors du délibéré : M. Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65aa2196a34ad10008581815
18 janvier 2024
18 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01932_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
requête sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrés les 10 juillet 2023 et 18 septembre 2023, et un mémoire enregistré le 20 septembre 2024, l'association Sea Shepherd France, représentée par Me Crecent
Source officielle3ème chambre
DTA_2000475_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Par une requête, enregistrée le 13 juin 2020 sous le n° 2001100, et des mémoires, enregistrés le 1er juillet 2020 et le 19 novembre 2021, l'association Rewild, représentée par Me Crecent, demande au tribunal
Source officielleaudience ordinaire
69e2cddecdc6046d47a22112
8 juillet 2025
8 juillet 2025
RUGER, Juge Commissaire suppléant, la SCP [B] CRESSEND, prise en la personne de Maître [N] [B], mandataire judiciaire, [Adresse 3], en qualité de liquidateur judiciaire.
Source officielle1ère Chambre civile
651e5325a81daa831884f403
4 octobre 2023
4 octobre 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 04 octobre
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
662209639ce14200083896c1
18 avril 2024
18 avril 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde Cressent COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Anne Beauvais en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65449cc4c71a6a83181c8c86
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme CRESSENT
Source officielleaudience ordinaire
6a183c67cdc6046d473be332
26 mai 2026
26 mai 2026
PICHOT, Juge Commissaire suppléant, la SCP [I] CRESSEND, prise en la personne de Maître [E] [I], mandataire judiciaire, [Adresse 3], en qualité de liquidateur judiciaire.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100625_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 7 février et 31 décembre 2021, Mme B C D, représentée par Me Crecent, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:1211JUD004539304
11 décembre 2012
11 décembre 2012
The court gave more credence to the two statements K.B. had given at the pre-trial stage.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
66ac76ada9cfa399a90d1fd1
1 août 2024
1 août 2024
Le certificat médical du 12 juillet 2024 à 12h47 du Dr [T] [G] a décrit un patient présentant des troubles du comportement crescendo, avec agressivité sur la voie publique.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd8641f
3 septembre 2002
3 septembre 2002
ZARA FRANCEJPM/CM COUR D'APPEL DE MONTPELLIERCHAMBRE SOCIALEARRET DU 03 SEPTEMBRE 2002APPELANTE :Mademoiselle Bellinda X..., Place Jean BeneRésidence Le Crescent n° 10634000 MONTPELLIERReprésentant :
Source officielleCour d'Appel
Madame X... Y..., le 18 Mars 2003c/Monsieur Z
6253c8f4bd3db21cbdd86cd8
15 janvier 2004
15 janvier 2004
d'alcoolisme et de violences qui se sont révélés sans fondement véritable enfin par des accusations de perversions sexuelles démenties par les investigations effectuées ; qu'il y a manifestement un crescendo
Source officielleCour d'Appel
Madame X... Y..., le 18 Mars 2003c/Monsieur Z
6253c8fbbd3db21cbdd86e62
15 janvier 2004
15 janvier 2004
d'alcoolisme et de violences qui se sont révélés sans fondement véritable enfin par des accusations de perversions sexuelles démenties par les investigations effectuées ; qu'il y a manifestement un crescendo
Source officiellePage 19 sur 53