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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
6360ca673c369c7f74996efc
27 octobre 2022
[R] [E] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté et assisté par Me Corinne ILLOUZ, avocat au barreau de PARIS M.
Chambre sociale
68f1cd812f77035fb0bf7ee4
16 octobre 2025
/00379 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE [Localité 6] CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 16 OCTOBRE 2025 APPELANT : Monsieur [Y] [D] [L] [U] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Frédéric
2EME PROTECTION SOCIALE
63be62c913ef607c90ab630d
10 janvier 2023
DATE DU 08 JUILLET 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [B] [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me MERIGOT, avocat au barreau de Paris, substituant Me Frédéric
4e Chambre A
5fdd0e1f378af57844fa8e32
18 octobre 2018
C/ SCI AVELAN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric E...
Cour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93de3
17 novembre 2017
INTIMÉES Syndicat des copropriétaires SDC DU 9 RUE COMMINES prise en la personne de ses représentants légaux No Siret : 522 944 826 ayant son siège au 9 rue Commines-75003 PARIS Représentée par Me
Chambre Etrangers/HSC
64db1583e5e55ad9697a599f
12 août 2023
[K] [D] né le 25 Mai 1996 à TERESINA (BRESIL) de nationalité Brésilienne ayant pour avocat Me Frédéric SALIN, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 10 Août 2023 à 18 heures 48 par
15e chambre
615e0e04c25a97f0381f515d
17 décembre 2014
Jugement rendu(e) le 16 Novembre 2012 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE BILLANCOURT N° RG : 10/01684 Copies exécutoires délivrées à : Me Myriam ANOUARI Me Frédéric
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00323_20221208
8 décembre 2022
: I - Par une requête, enregistrée le 11 février 2021 sous le n° 21DA00323, et un mémoire enregistré le 10 août 2022, qui n'a pas été communiqué, la commune d'Hénin-Beaumont, représentée par Me Frédéric
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00775_20240220
20 février 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée Frédéric et Corinne d'Orazio Distribution (SAS FCDD) a demandé au tribunal administratif de la Martinique
1ère chambre bis
DTA_2100132_20230626
26 juin 2023
Frédéric Sauvageot, rapporteur public, - et les observations de Mme B, représentant du préfet de La Réunion. Considérant ce qui suit : 1.
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10503
11 avril 2018
Frédéric ZZZ..., domicilié [...] , 70°/ M. Serge AAA..., domicilié [...] , 71°/ M.
4ème chambre commerciale
6260f9236d9e13277d6e3857
20 avril 2022
Représentée par Me Wafae EZZAITAB, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Benjamin AYOUN, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE SELARL Etude BALINCOURT, représenté par Maître Frédéric
9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020868528
29 avril 2009
Frédéric Boudier, chargé des fonctions de Maître des Requêtes ; - les conclusions de M.
2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7d9c42a2105dbc59ba5
13 juillet 2023
-------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Paule POIREL, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey COLLIN
PROCEDURE COLLECTIVE
69b6cd1acdc6046d47c23220
8 janvier 2025
, Représentée par Maître [R] [X], Comparants, Défenderesse : TuLiPP multiservices (SAS) [Adresse 1] R.C.S 878 181 627 Représentée par M Olivier RIO, Président de ladite société, : Maître PHILIPPE Corinne
Loyers commerciaux
682390597e21a56f624eda90
7 janvier 2025
JUGEMENT en rectification d’erreur matérielle du jugement n° 2024/28 du 01octobre 2024 (RG 13/10093) Enrôlement : N° RG 24/12237 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5UKP DÉCISION N° 2024/ 4 Nous, Madame MANNONI Corinne
GNAL SEC SOC : URSSAF
éguliercomparante en personnec/DEFENDEURS
65b2b499fd6229a4e58a462d
9 janvier 2024
organisme munie d’un pouvoir réguliercomparante en personne c/ DEFENDEURS SAS LES MANDATAIRES 50 rue Sylvabelle 13006 MARSEILLE non comparant, ni représenté Association ARCHIPEL Parking de l’Ecole Colline
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007984804
1 avril 1998
Frédéric XJ..., à M. Denis XK..., à Mme Françoise XL..., à M. Bruno XM..., à M. Eric XN..., à M. Richard XO..., à Mme Françoise XP..., à M.
4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453592.20211214
14 décembre 2021
Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Colin - Stoclet, avocat de M. C ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHS:2022:455893.20220315
15 mars 2022
Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.
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