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615 résultats pour « Glorieux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

21e chambre

603266660f18b89b2cb60b6f

Appel

8 février 2018

8 février 2018

RATP Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 27 Août 2015 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NANTERRE N° RG : 15-00353 Copies exécutoires délivrées à : Me Gloria

Source officielle

Page 19 sur 31

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100757

Cassation

2 décembre 2020

2 décembre 2020

.) ; que celle-ci indique : "notamment le rosaire miraculeux du divin décret d'amour, des prières en l'honneur de la croix glorieuse. Ces personnes ont eu des discours inquiétants auprès de XC....

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162887cdafa129e399519bc

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

société JSF.com se soit contractuellement engagée à fournir à Monsieur [D] des rouleaux de tickets de caisse imprimés d'une longueur de 60 mètres, au lieu des 54 mètres relevés par le constat de la SCP Glorieux

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0131DEC001477208

Admin. suprême

31 janvier 2012

31 janvier 2012

  Finlande (radiation), n o 39559/02, § 23, 9 octobre 2007 ; Gloria-Nouvella Wachmann-Gugui c. Roumanie (déc.), no 37161/06, 11 mai 2010 ; et İlyas Karal c.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 12

6034c2b9c85f0eadbc403167

Appel

29 septembre 2016

29 septembre 2016

le [Date naissance 1] 1964 demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisé à l'hôpital [Établissement 1] non comparant refusant de se rendre à l'audience de la Cour d'appel Représenté par Maître Gloria

Source officielle
CE

3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008143538

Admin. suprême

21 mars 2003

21 mars 2003

entre Port-Saint-Louis-du-Rhône et Fos-sur-Mer relie, dans la zone en cause, le Grau du Lièvre à l'extrémité nord de la digue de Brûle-Tabac (avant-port du canal Saint-Louis) à travers l'étang de Gloria

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2201660_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Sa compagne Gloria A est dans la même situation et la famille ne justifie d'aucun empêchement à retourner au Nigeria.

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

CETAT:CETATEXT000036601979

Admin. suprême

31 janvier 2018

31 janvier 2018

comme l'a mis en exergue l'ordonnance du juge des référés du tribunal administratif de Marseille et à laquelle il convient de renvoyer sur ce point ; que, de même, dans ces prêches, l'iman légitime et glorifie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0306DEC000810108

Admin. suprême

6 mars 2012

6 mars 2012

  Finlande (radiation), n o 39559/02, § 23, 9 octobre 2007, Gloria-Nouvella Wachmann-Gugui c. Roumanie (déc.), n o 37161/06, 11 mai 2010, et İlyas Karal c.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1504679-1580882

Admin. suprême

17 novembre 2005

17 novembre 2005

Italy (no. 7) (no. 63241/00) Pia Gloria Serrilli and Others v.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_19NC03684_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

secteurs repérés au règlement graphique par la trame " espaces plantés à conserver ou à créer " : -les espaces d'agréments et circulations réservés aux piétons - les accès aux constructions ; - les gloriettes

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0123DEC004623909

Admin. suprême

23 janvier 2018

23 janvier 2018

préservent et développent les valeurs nationales, morales, humaines, spirituelles et culturelles de la nation turque   ; qui aiment leur famille, leur patrie et leur nation et cherchent toujours à les glorifier

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6350e50e42150aadff23dcde

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

12/03/1972 à HAARLEM demeurant Sans domicile connu Actuellement hospitalisée au GHU [Localité 2] Psychiatrie et Neurosciences - Site [Adresse 1] non comparante en personne, représentée par Me Gloria

Source officielle
CC

cr

6079a83d9ba5988459c4c325

Cassation

4 février 1985

4 février 1985

D'ENTREPRISES PUREMENT COMMERCIALES DANS LESQUELLES ILS POSSEDAIENT UNE PARTICIPATION PERSONNELLE IMPORTANTE OU DONT ILS ASSURAIENT LA DIRECTION DE FAIT, TELLES LES SARL MEUBLES ALFA, CHAUSSURES SAFARI, GLORIA

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6528dfc0aaebb88318fda810

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

] [N] [Z] (Personne faisant l'objet de soins) née le 01/05/1999 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisée au Centre hospitalier [5] comparante en personne, assistée de Me Gloria

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

627ca8724781dc057dee7c74

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

juillet 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 18/00470 APPELANT Monsieur [E] [P] [Adresse 2] [Localité 4] né le 21 Août 1960 à [Localité 5] représenté par Me Gloria

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

628490c8498a54057d103095

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Localité 3] Représentant : Maître Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de [Localité 5], vestiaire : 625 - N° du dossier 2166706 - Représentant : Maître Gloria

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6692189df3a19d0db6b71293

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

faisant l'objet de soins) né le 26/08/1999 à [Localité 6] demeurant [Adresse 3] Actuellement hospitalisé au GHU [Localité 5] psychiatrie et neurosciences site [4] Non comparant représenté par Me Gloria

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1112JUD007075301

Admin. suprême

12 novembre 2003

12 novembre 2003

Il fit valoir que ses relations dégradées avec son administration l'avaient contraint à un départ à la retraite anticipé et «   peu glorieux   » (préjudice moral) et à rester locataire d'un appartement

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1201DEC000521402

Admin. suprême

1 décembre 2005

1 décembre 2005

Il est certain que l’action et le courage de tous les volontaires qui se sont engagés dans les combats douloureux et glorieux de la Résistance pour sauver l’honneur de la France appellent une reconnaissance

Source officielle