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772 résultats pour « Grégory FRERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7de

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

d'inscription au répertoire général : 07/16220 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 septembre 2007 rendu par le juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de MELUN - RG no 07/02074 (Frédérique

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:1209DEC002317007

Admin. suprême

9 décembre 2008

9 décembre 2008

This sum, which is to cover any pecuniary and non-pecuniary damage as well as costs and expenses, will be free of any taxes that may be applicable.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

65449d74c71a6a83181c8ed0

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

V-B7G-CGMI4 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Juillet 2022 -Juge de l'exécution de [Localité 3] RG n° 22/80991 APPELANTE Madame [E] [C] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Frédérique

Source officielle
CC

civ1

613720f3cd580146773efbd0

Cassation

31 octobre 1989

31 octobre 1989

mutuelle et à cotisations fixes, dont le siège est à Mons-en-Baroeul (Nord), ... , en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1987 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit de Monsieur Fred

Source officielle
CC

civ1

613721fdcd580146773f94de

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

Fabrice F..., demeurant ... (14e), 3 / de Mme Fabienne, Marie, Yvonne C..., directrice de l'agence Fam, demeurant ... (6e), 4 / de Mme Frédérique, Denise, Stéphanie C..., épouse de M.

Source officielle
CA

2e chambre civile

644229b9d2fa6fd0f804038b

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

chambre et Madame Nelly CARLIER, Conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI

Source officielle
CA

2e chambre civile

642fb674cece1704f57476de

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Mme Virginie HERMENT, Conseillère

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162f3ca24fee0dd3d00611c

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Frédérique BRUEL, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6684eb20a0de54ff609f816c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre Assesseur : Madame Olivia JEORGER LE GAC, Conseillere GREFFIER : Madame Frédérique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b44d

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

€, - dit que Christiane X... bénéficierait du droit à attribution préférentielle de l'immeuble de communauté située ... et que Paul Y... conserverait la propriété des deux appartements situés rue Grégoire

Source officielle
CC

civ1

613720bbcd580146773edee1

Cassation

29 novembre 1988

29 novembre 1988

Bernard, Grégoire, Lesec, Fouret, Thierry, Averseng, conseillers, Mme Crédeville, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0401DEC003360503

Admin. suprême

1 avril 2008

1 avril 2008

Vasile Constantinescu, Grigore Constantinescu et M me Georgeta Carp, des ressortissants roumains, sont les frères et sœur du premier requérant. Ils résident respectivement à Bârlad et Galaţi. A.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

662b43e5fe25450008314aae

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

35L7-V-B7H-CHT55 Décision déférée à la cour Jugement du 21 mars 2023-Juge de l'exécution de Bobigny-RG n° 22/02304 APPELANT Monsieur [V] [Y] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Frédérique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94da1

Appel

8 janvier 2021

8 janvier 2021

avocat au barreau de PARIS, toque : D1890 INTIMÉE SCI MISA agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Frédérique

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6438f341a942a604f5e937e3

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

GREFFIER lors des débats : Monsieur Grégoire GROSPELLIER ARRÊT -défaut -par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CC

civ1

61372260cd580146773fc749

Cassation

28 février 1995

28 février 1995

D..., demeurant lieudit Le Prey à Regneville-sur-Mer (Manche), 2 / de Mme Huguette X..., veuve C..., demeurant à Thomer-la-Sogne, Damville (Eure), 3 / de Mme Frédérique C..., épouse Y..., demeurant

Source officielle
TCOM

AFFAIRES EN DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69ea07a5cdc6046d473f2294

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX, Lors des plaidoiries à l'audience du 18 mars 2026, le Tribunal composé de : * Monsieur Jacques BOUDET, Président d'audience, * Monsieur Laurent MOUY, Juge, * Monsieur Grégory

Source officielle
CC

civ1

61372142cd580146773f251d

Cassation

12 juin 1990

12 juin 1990

I..., Grégoire, Kuhnmunch, Fouret, Mabilat, Mme Lescure, conseillers, Mme Z..., M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

668cd24cbbc9a118c6c63fc3

Appel

6 juillet 2024

6 juillet 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Grégoire

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2209793_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

célibataire et sans charge de famille en France, et il ne conteste pas, en outre, disposer d'importantes attaches familiales dans son pays d'origine où résident notamment son fils mineur, ses parents et ses frères

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

BOUCHERIE VIDAL GREGORY, Les 2 FRERES

SIREN 992408096Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

Acte sous seing privé en date du 14/10/2025 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE de Toulon le 23/10/2025, Dossier Dossier no 2025 00055332 Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 35 Avenue Jean Toucas 83260 LA CRAU. Adresse du nouveau propriétaire : 35 Avenue du Lieutenant Jean Toucas 83260 LA CRAU. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

05/11/2025

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Radiations

FRERE, Gregory, Paul, Henri

SIREN 933743858Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

10/07/2025

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Créations

FRERE, Gregory, Paul, Henri

SIREN 933743858Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

23/10/2024

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Créations

Atelier Prestige - Ets Magnier Frères, MAGNIER, Christopher, Grégory, Sébastien

SIREN 821447109Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

11/12/2022

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