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2 514 résultats pour « Gustave »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2109281_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance n° 2109281 du 16 février 2022, le juge des référés a, sur la demande de l'Université Gustave Eiffel, prescrit une expertise confiée à M.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2601551_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

décision du 26 janvier 2026 par laquelle la directrice générale de l'agence régionale de santé (ARS) Centre-Val de Loire a rejeté leur demande en vue de transférer l’officine de pharmacie située 31 avenue Gustave

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2510365_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, et jusqu'à ce qu'il soit statué sur sa légalité : 1°) de suspendre la décision du jury de l'université Gustave

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_20PA02378_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Par des mémoires en défense, enregistrés les 3 mars 2021 et 27 avril 2022, l'université Gustave Eiffel, représentée par Me Dubois, demande à la Cour : 1°) à titre principal de rejeter la requête ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd88105

Appel

21 février 2006

21 février 2006

Le 5 avril 2004, le conseil municipal de la ville de LEVALLOIS PERRET a décidé de créer une Zone d'Aménagement Concerté dénommée "ZAC GUSTAVE EIFFEL" ayant pour objet la revalorisation du quartier Eiffel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fde5

Appel

10 septembre 2012

10 septembre 2012

.-98800 NOUMEA (bénéficie d'une aide judiciaire totale no 2012/ 456 accordée par le Bureau d'Aide Judiciaire de Nouméa en date du 06 Juillet 2012) représentée par Me Gustave TEHIO, M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA05555_20251217

Admin. Appel

17 décembre 2025

17 décembre 2025

psychiatrie, le forfait global des soins USLD, les dotations relatives au financement des structures des urgences autorisées et les forfaits annuels au titre de l'année 2022 pour l’établissement Clinique Gustav

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1983:339

CJUE

23 novembre 1983

23 novembre 1983

Nikolaus Brennerei und Likörfabrik, Gustav Kniepf-Melde GmbH proti Hauptzollamt Krefeld. # Predlog za sprejetje predhodne odločbe: Finanzgericht Düsseldorf - Nemčija. # Zadeva 337/82.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2000:47

droit européen

22 février 2000

22 février 2000

#Gustave Rose contre Commission des Communautés européennes.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2307644_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

de procéder, dans le cadre de leur mission d'assistance pour la passation des marchés de travaux (ACT), à l'analyse des offres reçues pour les marchés de travaux des lycées Jean Macé, Saint-Exupéry, Gustave

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2400762_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 27 février 2024, 19 mars 2024 et 18 février 2025, le lycée Gustave Flaubert de Rouen, établissement support du groupement d’

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2000:38

droit européen

15 février 2000

15 février 2000

#Gustav Hölzl, Günter Wiegert, Firma Molkerei Wagenfeld Karl Niemann GmbH & Co. KG, Josef Brüninghoff i Lüdger Nienhaus protiv Komisije Europskih zajednica.#Predmet T-1/00 R.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6034d5e1ad5f35bfc6f86bfb

Appel

16 septembre 2016

16 septembre 2016

Sur le tee shirt Longjohn Guitar Sur l'originalité Considérant que le tee-shirt portant la référence « Longjohn Electric Guitar » figure dans la collection automne-hiver 2012-2013, la société Speaking

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:0603DEC006968801

Admin. suprême

3 juin 2004

3 juin 2004

The applicant was son of the late Swedish King Gustav VI Adolf. By descent he was born a prince.

Source officielle
CC

cr

6079a7f69ba5988459c4b6d4

Cassation

20 juillet 1976

20 juillet 1976

(GUSTAVE) POUR HOMICIDE ET BLESSURES INVOLONTAIRES, A STATUE SUR LES REPARATIONS CIVILES.

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2024:498523.20241022

Admin. suprême

22 octobre 2024

22 octobre 2024

C B d'intégrer la classe de terminale STI2D au lycée Gustave Eiffel à Gagny dans le délai de quinze jours ; 2°) de condamner l'administration aux dépens.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2502266_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

A B, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative d'enjoindre à l'Université Gustave Eiffel de faire cesser le harcèlement collectif

Source officielle
CC

soc

613723a5cd5801467740c78a

Cassation

31 mai 2001

31 mai 2001

X..., assuré social, s'est rendu en voiture particulière, le 1er décembre 1997, de son domicile situé à Ciboure (Pyrénées-Atlantiques) à l'Institut Gustave Roussy à Villejuif (Val-de-Marne) ; que la caisse

Source officielle
CC

civ3

61372663cd580146774252fc

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

Louis, Joseph, Gustave Y..., époux de E...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2303128_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

tribunal d'enjoindre à l'administration de lui délivrer un document attestant que les droits de sa fille à bénéficier d'un plan d'accompagnement personnalisé dans le cadre de sa scolarité au lycée Gustave

Source officielle