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13 761 résultats pour « Johanne-RIALLOT-LENGLART »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90053

Appel

17 décembre 2012

17 décembre 2012

Johann Y... ; Entendus M. Johann Y..., Me Emmanuel LUDOT avocat au barreau de Reims assistant M. Johann Y..., Me C.

Source officielle

Page 19 sur 689

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02199

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

Johan X... à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cab

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

Johann X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd9122d

Appel

4 mars 2014

4 mars 2014

Johann X... C/ Me Sandrine Y...

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

69d96802cdc6046d47d0690f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

” 31 rue du Marechal Ney 85000 LA ROCHE SUR YON, représenté par son syndic la SASU AGT’IM 74 avenue Villebois Mareuil - 85600 MONTAIGU-VENDEE Créancier poursuivant représenté par Maître Guillaume LENGLART

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100684

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Johnnie OO... L..., tous trois domiciliés [...], 16°/ à M. Alphonse QQ...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Gérard X

ECLI:FR:CCASS:2006:CR07977

Cassation

19 décembre 2006

19 décembre 2006

distillation, et n'est pas non plus illicite dès lors qu'il se rattache au mode d'élaboration ; que la troisième affiche représente une cave éclairée dans laquelle sont entreposés des fûts portant la mention John

Source officielle
CA

Avis

CADA:20212135

Appel

27 mai 2021

27 mai 2021

secrétariat le 29 mars 2021, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de copie de toutes les informations concernant la société X figurant dans les fichiers « RIALTO

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0913DEC002783005

Admin. suprême

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Guy Johanns, est un ressortissant luxembourgeois, né en 1962 et actuellement détenu au centre pénitentiaire à Schrassig (Luxembourg). A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b4bd3db21cbdd86068

Appel

14 mars 2002

14 mars 2002

En mai 2001, pour des raisons professionnelles, Johanne X... s'est installée en Suisse, à Genève, avec l'enfant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edcc

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

La grand-mère paternelle, retraitée, quant à elle s'occupe de Johanne tous les lundis de ces mêmes semaines paires dans les mêmes conditions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f107

Appel

20 février 2012

20 février 2012

Johann X...

Source officielle
TJ

Référés expertises

6865763572b7e1b6bf1d5e16

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ets Pannequin Johann, régulièrement citée par remise de l’acte à personne habilitée, n’a pas constitué avocat.

Source officielle
CC

civ3

6079432b9ba5988459c414e1

Cassation

12 février 1974

12 février 1974

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, STATUANT SUR LES DEMANDES FORMEES CONTRE LA SOCIETE HENRI MAIRE PAR MARTIN ET JOHANN, RESPECTIVEMENT PROPRIETAIRE

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6035a3415ca9980727950a71

Appel

23 février 2021

23 février 2021

[U] est donc tenu de tous les engagements, de toute nature, de la société Entreprise Jouan.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

69beb101cdc6046d477227a8

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

AFFAIRE : ELECTRICITE DE FRANCE (SA) REPRESENTANT (S) : Maître [L] [G] contre TEXAS [Localité 1] (SAS) REPRESENTANT(S) : (DEFAUT) Monsieur Philippe VERDUN, siégeant en référé et assisté de Madame Johanne

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

69bebcfdcdc6046d4772fcad

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

(SAS) REPRESENTANT (S) : Maître Eve MAURINO et Maître [K] [R] [S] contre [Localité 1] (SAS) REPRESENTANT(S) : Maître Cedric DUBUCQ Monsieur Alain PRINCE, siégeant en référé et assisté de Madame Johanne

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

69bec351cdc6046d47736e8c

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

REPRESENTANT (S) : Maître Bérengère MOULIN et Maître [R] [L] contre [Localité 2] (SASU) REPRESENTANT(S) : Maître Caroline de FORESTA Monsieur Philippe VERDUN, siégeant en référé et assisté de Madame Johanne

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

69bec4e5cdc6046d47738b81

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

: MAERSK A/S, société de droit danois MAERSK FRANCE (SAS) REPRESENTANT (S) : Maître [R] [F]et Maître [U] [N] contre [S] (SARL) Monsieur Philippe VERDUN, siégeant en référé et assisté de Madame Johanne

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

69bece02cdc6046d47742a36

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

AFFAIRE : OVATIS (SAS) REPRESENTANT(S) : Maitre Thierry MUNOS contre ARTEPROMO (SARL) REPRESENTANT(S) : Maître [N] [E] et Maître [G] [F] Monsieur Serge BEDO, siégeant en référé et assisté de Madame Johanne

Source officielle