CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 373 résultats pour « Julien HORN »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2207581_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

Horn a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2001426_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

En l'espèce, par une délibération du 30 mars 2014, régulièrement affichée le 1er avril 2014, modifiée par délibération du 9 juillet 2014, régulièrement affichée le 16 juillet suivant, le conseil municipal

Source officielle
CA

Chambre 1-9

696a98d8cdc6046d4792333c

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Cette décision a été publiée au service de la publicité foncière le 15 juin 2023. Elle est devenue définitive après sa signification, selon certificat de non-appel du 25 juillet 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2306302_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

B... doit être regardé comme demandant au tribunal d’annuler la décision du 16 juin 2023, notifiée le 4 juillet 2023, par laquelle le ministre des armées a rejeté sa candidature à un engagement au titre

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2110205_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Horn, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique ; - et les observations de Me Thierry, substituant Me Vergnon, représentant le département du Pas-de-Calais.

Source officielle
TA

juge unique (3)

DTA_2104267_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

-770 du 17 juillet 2019 ; - le décret n° 2015-233 du 27 février 2015 ; - le décret n°2019-772 du 24 juillet 2019 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939f8

Appel

17 février 2017

17 février 2017

Représenté par Me Pascal HORNY de la SCP HORNY/MONGIN/SERVILLAT, avocat au barreau d'ESSONNE Madame MAUD Y... épouse X... née le 21 Octobre 1942 à PISSY (80) demeurant ...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2306483_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 13 juillet et le 25 août 2023, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302878_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Horn a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2306235_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Horn a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

Référés

6a0f7b02cdc6046d477ed908

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[J] [F], exerçant à titre individuel sous le nom commercial “HORSE POWER EXKLUSIV” ; 5. Décrire les désordres dont est affecté le véhicule en question ; 6.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2500988_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Pény, rapporteur public, - et les observations de Me Cormier, représentant la société Horus. Une note en délibéré pour la société Horus a été enregistrée le 23 avril 2025.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2309887_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

C a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle par décision du bureau d'aide juridictionnelle du 17 juillet 2023. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300311_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

professionnelles " métiers de la relation clients et aux usagers " puis en juillet 2018, son baccalauréat professionnel spécialité commerce.

Source officielle
CC

soc

613720facd580146773eff73

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Charles de YM... à Saint-Etienne (Loire), 88°/ Madame Marthe V..., demeurant 50, cité Romière au Chambon Feugerolles (Loire), 89°/ Madame Julianna XG..., demeurant ... au Chambon Feugerolles (Loire

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2207797_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Horn, - les observations de Me Ioannidou substituant Me Rannou, représentant le préfet du Nord. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2306806_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 25 juillet et 10 septembre 2023, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2307061_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Horn, - et les observations de Me Rimetz, substituant Me Danset-Vergoten, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2305899_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 juin 2023, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2305360_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 juin 2023, Mme A C, représentée par Me Ferrand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 juin 2022 par lequel le préfet du

Source officielle

Page 19 sur 319

← PrécédentSuivant →