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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2500356_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Lancelot, - les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public, - et les observations de Me Renar-Legrand, avocate de l’EHPAD Marcel Hardy. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500476_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Lancelot, - les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public, - et les observations de Me Renar-Legrand, avocate de l’EHPAD Marcel Hardy. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400407_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Lancelot, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2400490_20240801
1 août 2024
1 août 2024
Lancelot, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé présentées sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source officielleJuge Unique
DTA_2400807_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Lancelot, premier conseiller, en application de l’article L. 774-1 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400073_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Lancelot, - les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public, - et les observations de Me Corin, substituant Me Borrel, avocat de la société Caraib Moter, et de Mme B, représentant le préfet de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500045_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Lancelot, - les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public, - et les observations de Me Mbouhou, avocat du service d’incendie et de secours de la Martinique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500082_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Lancelot, - et les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500083_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Lancelot, - et les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500084_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Lancelot, - et les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500111_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Lancelot, - et les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500164_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Lancelot, - et les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500170_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Lancelot, - et les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. C... B... et son épouse, Mme D...
Source officielleJuge Unique
DTA_2300661_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Lancelot, - et les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306772_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
en 6ème au collège Le Breuil à Talange pour l'année scolaire 2023-2024, d'enjoindre au recteur de l'académie de Nancy-Metz, à titre principal, d'affecter son fils en classe de 6ème au collège Paul Langevin
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200006_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Lancelot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement des conclusions du Fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2400430_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
1°) de prononcer la décharge de la cotisation foncière des entreprises à laquelle elle a été assujettie, à hauteur de 4 662 euros, au titre de l’année 2016, à raison du bien situé 201 avenue Paul Langevin
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2509549_20260212
12 février 2026
12 février 2026
article R. 531-1 du code de justice administrative, un expert chargé de déterminer les causes, origines exactes et imputabilités du sinistre survenu dans la nuit du 2 au 3 août 2025 au sein de l’école Langevin
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203790_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
construire enregistré sous le numéro 92002221A0078 en vue de la construction d'une maison individuelle après démolition de l'existant sur une parcelle cadastrée section AH n° 129, sise 25 rue Paul Langevin
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2418183_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
B A C, représenté par Me Lancel, demande à la juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution
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