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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
6711facd7603bf88a188485b
17 octobre 2024
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Juin 2024,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas LE MONNYER
668f76cf9b65e642c5878588
10 juillet 2024
Thomas LE MONNYER, Président de chambre, chargé du rapport.
677f67a28c38f76f783032f1
8 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Magali VENET, Conseillère Madame Véronique DUCHARNE,
677f67a28c38f76f783032f3
dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Octobre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas LE MONNYER
677f67a38c38f76f783032f9
677f67a38c38f76f783032fd
6791de6093ef93c421386b7d
22 janvier 2025
dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas LE MONNYER
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6791de6093ef93c421386b83
21e chambre
635b7228b201587f74be049b
27 octobre 2022
Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES LA JOLIE rendu(e) le 03 Juin 2021 N° RG : 20/00160 ORDONNANCE contradictoire Notifiée le : Nous, Thomas LE MONNYER
3e chambre sociale
697c6068cdc6046d473961b7
29 janvier 2026
Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Frédérique BLANC, Conseillère M. Patrick HIDALGO, Conseiller qui en ont délibéré.
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10589
5 décembre 2018
Moana E..., 6°/ à M. I... , 7°/ à M.
soc
6079b1929ba5988459c529a7
6 avril 1999
X..., engagé le 5 juillet 1979, en qualité de mécanicien-chauffeur, par la société Moan frères, a été, à partir du 3 août 1993, en arrêt de travail pour maladie régulièrement prolongé par son médecin traitant
681061eb623750c90e2d75fe
28 avril 2025
O] [Z] [Adresse 1] [Localité 6] INTERVENANTE : Organisme CGEA /AGS DE [Localité 10] [Adresse 7] [Adresse 9] [Localité 3] Le VINGT HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Thomas LE MONNYER
65b0bc678d0ccf000877e5b1
22 janvier 2024
[L] [B] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Elsa VIDAL de la SELARL VIDAL AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Thomas LE MONNYER
65b0bc6f8d0ccf000877e5b5
[Z] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Elsa VIDAL de la SELARL VIDAL AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Thomas LE MONNYER
65b0bc738d0ccf000877e5b7
[U] [N] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Elsa VIDAL de la SELARL VIDAL AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Thomas LE MONNYER
69e1d375cdc6046d4789e7cd
16 avril 2026
Thomas LE MONNYER, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Thomas LE MONNYER, Président de chambre M.
6438f3a7a942a604f5e939f7
13 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président, Madame Véronique PITE, Conseiller, Mme Florence SCHARRE, Conseiller,
697204eccdc6046d473b3aed
21 janvier 2026
des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 NOVEMBRE 2025,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Thomas LE MONNYER
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