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1 424 résultats pour « Moany »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

6711facd7603bf88a188485b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Juin 2024,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas LE MONNYER

Source officielle
CA

2e chambre sociale

668f76cf9b65e642c5878588

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Thomas LE MONNYER, Président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

677f67a28c38f76f783032f1

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Magali VENET, Conseillère Madame Véronique DUCHARNE,

Source officielle
CA

2e chambre sociale

677f67a28c38f76f783032f3

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Octobre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas LE MONNYER

Source officielle
CA

2e chambre sociale

677f67a38c38f76f783032f9

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Magali VENET, Conseillère Madame Véronique DUCHARNE,

Source officielle
CA

2e chambre sociale

677f67a38c38f76f783032fd

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Magali VENET, Conseillère Madame Véronique DUCHARNE,

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6791de6093ef93c421386b7d

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas LE MONNYER

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6791de6093ef93c421386b81

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas LE MONNYER

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6791de6093ef93c421386b83

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas LE MONNYER

Source officielle
CA

21e chambre

635b7228b201587f74be049b

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES LA JOLIE rendu(e) le 03 Juin 2021 N° RG : 20/00160 ORDONNANCE contradictoire Notifiée le : Nous, Thomas LE MONNYER

Source officielle
CA

3e chambre sociale

697c6068cdc6046d473961b7

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Frédérique BLANC, Conseillère M. Patrick HIDALGO, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10589

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Moana E..., 6°/ à M. I... , 7°/ à M.

Source officielle
CC

soc

6079b1929ba5988459c529a7

Cassation

6 avril 1999

6 avril 1999

X..., engagé le 5 juillet 1979, en qualité de mécanicien-chauffeur, par la société Moan frères, a été, à partir du 3 août 1993, en arrêt de travail pour maladie régulièrement prolongé par son médecin traitant

Source officielle
CA

2e chambre sociale

681061eb623750c90e2d75fe

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

O] [Z] [Adresse 1] [Localité 6] INTERVENANTE : Organisme CGEA /AGS DE [Localité 10] [Adresse 7] [Adresse 9] [Localité 3] Le VINGT HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Thomas LE MONNYER

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65b0bc678d0ccf000877e5b1

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[L] [B] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Elsa VIDAL de la SELARL VIDAL AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Thomas LE MONNYER

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65b0bc6f8d0ccf000877e5b5

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[Z] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Elsa VIDAL de la SELARL VIDAL AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Thomas LE MONNYER

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65b0bc738d0ccf000877e5b7

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[U] [N] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Elsa VIDAL de la SELARL VIDAL AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Thomas LE MONNYER

Source officielle
CA

3e chambre sociale

69e1d375cdc6046d4789e7cd

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Thomas LE MONNYER, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Thomas LE MONNYER, Président de chambre M.

Source officielle
CA

21e chambre

6438f3a7a942a604f5e939f7

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président, Madame Véronique PITE, Conseiller, Mme Florence SCHARRE, Conseiller,

Source officielle
CA

3e chambre sociale

697204eccdc6046d473b3aed

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 NOVEMBRE 2025,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Thomas LE MONNYER

Source officielle

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