Greffier, lors des débats : Madame Lucile MOEGLIN ARRET : - CONTRADICTOIRE, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

Greffier, lors des débats : Madame Lucile MOEGLIN ARRET : - CONTRADICTOIRE, - mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Greffier, lors des débats : Madame Lucile MOEGLIN ARRET : - CONTRADICTOIRE, - mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Anne FAUTH, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 188 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : Christine MONJARDIN Greffier : Lucile MOEGLIN

attaqué (Bordeaux, 24 janvier 2006), que la société civile immobilière La Renaissance des quais (la SCI) est propriétaire d'un immeuble s'adossant à la paroi d'une falaise ; qu'un mur de soutènement en moellons

toutes imitations de matériaux, telles que faux moellons, fausses briques, faux pans de bois.

L'enduit est soufflé, éclaté par endroit, laissant voir la maçonnerie de moellons qui, en l'absence de protection contre l'eau de pluie, s'imprègne d'humidité et, sous l'action du gel, du gonflement des

Divers types de clôtures peuvent être autorisées en fonction de l'aspect du quartier et des types de clôture dominants : murs pleins (maçonnés, moellonnés, etc.), clôtures végétales éventuellement en doublage

Fissure dans le deuxième joint de carrelage en partant du mur Décollement de la plinthe sur mur contre chantier Au rez-de-chaussée : Fissures en cueillies de la cage d'escalier Fissure entre mur en moellon

S'agissant d'une construction traditionnelle en maçonnerie de moellons, elle n'est pas particulièrement étanche et a un fort potentiel de rétention d'eau ; que pourtant, alors qu'il a plu la veille de

(Bouches-du-Rhône), pris en sa qualité d'administrateur au règlement judiciaire des Etablissements MOGEN SEN, 8°/ La société des Etablissements MOGENSEN, dont le siège social est ...

développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés de vente pour les territoires des îles de Sein, Ouessant et Molène

trois points d'empiétement sur le fonds [Y] : de 45 cm sur la section C-D du plan, de 7,8 cm à 9,4 cm sur la section D-E et de 15 cm entre les points E et F au niveau de l'angle du mur de moellons

désordres autres que les non-conformités, l'expert n'a retenu que l'absence d'interposition d'une bande d'enduit de redressement au niveau de l'adossement de la rive d'équerre en zinc sur le mur de moellons

[U] à l'enlèvement des matériaux, bois, 'taules' et moellons entreposés sur la partie de jardin commune n° 1, à droite sur le plan de division annexé à l'acte valant règlement de copropriété du 6 avril

était grevé des inscriptions suivantes : - hypothèque conventionnelle prise au second bureau des hypothèques de QUIMPER le 6 octobre 1987, volume 286 n° 136 au profit de la caisse du crédit mutuel de MOELAN

X... qui s'achève par une pile surmontée d'un cône laquelle n'a pas été déplacée depuis au moins trente ans ; que le mur en moellons litigieux construit par le mari de Mme Z... est implanté dans l'alignement

sur les canons architecturaux, l'expert précise : le cahier de principes d'aménagements des espaces extérieurs en son principe 12 décrit les murs des restanque en pierre « appareillage de murs en moellons