MARIA NAVARRESE S.R.L. c.

TABERNA RIBELLA SAS [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître Barthélémy LEONELLI Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI

d'office Défendeur (s) : AG SALAISON SARL Chez Monsieur [Q] [T] [K] [Adresse 1] Représentant (s) : Défaillant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI

d'office Défendeur (s) : CORSICASA INGENIERIE SARL [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : En personne Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI

[Adresse 4] [Localité 5] non comparant, non représenté Vu l'admission de Mme [D] [X] en soins psychiatriques au centre hospitalier de Navarre à compter du 22 juillet 2023, sur décision de son

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE LA SOCIETE PAPETERIES DE NAVARRE AYANT ASSIGNE EN PAIEMENT DE TRAITES DEVANT LE TRIBUNAL DE COMMERCE LE NOMME JEAN-PIERRE X...

anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1994 par la cour d'appel de Riom (chambre civile, 1re section), au profit : 1°/ de la société civile immobilière (SCI) Navarre

2025 EXPOSE DU LITIGE Monsieur [U] [I] a passé commande auprès de Monsieur [S] [H], entrepreneur individuel exerçant sous l’enseigne TAMTAM IMPORT, pour l’achat d’un véhicule NISSAN NAVARA

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Chambre 10 cab 10 H N° RG 22/06332 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XAYV Jugement du 21 mai 2026 Grosse à : Maître Eddy NAVARRETE de la SCP

Patrick Y..., demeurant ... de Nazaret, 75003 Paris, 3 / de Mme Evelyne Y..., demeurant ..., 4 / de Mme Emmanuelle Y..., époue Maguet, demeurant ..., Par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation

vidéo électronique, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1998 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société ITP Aux Diamants de Navarre

notamment, au cours des années 2006 à 2010, de nombreuses différences entre les mentions figurant sur les bulletins de paie délivrés à la salariée par cette société et celles apparaissant sur les fiches navettes

RECOURS DU MINISTRE DE L'INTERIEUR TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 18 FEVRIER 1972 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX A ANNULE SUR LES DEMANDES DU SIEUR NAVARRO Y...

Saisine d'office Défendeur (s) : Monsieur [B] [X] [N] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Défaillant Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI

JUGEMENT DU 01/04/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F181 Représentant (s) : En personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI

Navarette, agent poursuivant, sans qu'il soit précisé que celui-ci avait été spécialement désigné à cet effet" ; Sur le cinquième moyen de cassation proposé pour Abdelhakim X... et pris de la violation

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : Z 22-12.967 Demandeur : Mme [P] Défendeur : la société Polyclinique de Navarre Requête n° : 844/22 Ordonnance n° : 91296

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 26 avril 2021 et le 16 juin 2022, la société B Navarra Investissement, représentée par Me Carlhian, demande au tribunal : 1°