CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 406 résultats pour « Paradeise »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-111159

Admin. suprême

9 mai 2012

9 mai 2012

sC7EAD8B { font-family:Arial; font-weight:bold; text-decoration:underline } .sCDABDDB1 { margin-top:24pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify } DEUXIÈME SECTION Requête n o 25358/12 PARADISO

Source officielle
CC

civ3

613720fecd580146773f019a

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

pourvoi formé par Monsieur Claude X..., demeurant ... (10e), en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1987 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit de la SOCIETE IMMOBILIERE PARADIS

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7c3e6cdc6046d47d5f654

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON TENUE LE 06/10/2025 LE TRIBUNAL, A LA DATE DU 29/09/2025, MME LE GOUVELLO DE LA PORTE LAETITIA, AGISSANT EN SA QUALITE DE PRESIDENTE DE LA SOCIETE STATION PARADIS

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bd5da9d5adc26061fb19

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

00408 - N° Portalis DBW3-W-B7J-56Q2 PARTIES : DEMANDERESSE Le Syndicat des copropriétaires de la Résidence LA SIMIANE sise [Adresse 3] pris en la personne de son syndic en exercice la Société CITYA PARADIS

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301143

Cassation

30 septembre 2014

30 septembre 2014

Y..., les consorts X... ont assigné le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Paradis (le syndicat) afin d'obtenir un droit de passage complémentaire de 12 m ² sur une parcelle appartenant à la

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300866

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

d'ouverture de l'enquête parcellaire publié dans un seul des journaux diffusés dans le département ; qu'en exigeant, pour dire que la procédure suivie respecte le formalisme requis, que l'annonce légale paraisse

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0622JUD004303298

Admin. suprême

22 juin 2000

22 juin 2000

font-size:10pt } .s653E6C45 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 }         DEUXIÈME SECTION       AFFAIRE GRAZIA PASQUALINA PARADISO

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bcc820cdc6046d4747a6ef

Commerce

4 octobre 2025

4 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES JUGEMENT DU 14 Octobre 2025 N° Minute : 2025L00577 N° PCL : 2025J00072 SASU PARADIS GARDEN N° RG: 2025L00573 DEBITEUR SASU PARADIS GARDEN 158 Ch Henri Fabre 06210 Mandelieu-la-Napoule

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A5

668c2d47894f7f4d2e0a8a75

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

réputée contradictoire et en premier ressort NOM DES PARTIES DEMANDEUR Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 2] représenté par son Syndic en exercice la société CABINET CITYA PARADIS

Source officielle
TJ

0P14 Aud. civile prox 5

6807e0efeb5d421e6c5990d6

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

DE L’IMMEUBLE LE THEATRE [Adresse 2], domiciliée : chez SARL CITYA PARADIS (Syndic en exercice), dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Philippe CORNET, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Chambre sociale

671b35b62edfb0b58c05f0d4

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[U] a été transféré à la SARL KC Saint-Pierre Paradis. Par courrier du 8 octobre 2021, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

686611de957d68b57534e36a

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

LAFFITTE PARADIS venant aux droits de la société AGLM IMMO, venant elle-même aux droits de la S.C.I.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bca696cdc6046d474587f6

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

TOBIANA [Adresse 5] [Localité 2] [Adresse 6] Non comparant FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Par acte d'huissier en date du 18 Décembre 2023. la SASU MATUS BATI a fait assigner la SAS Donuts Paradise

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2307632_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

B, représenté par Me Paradeise puis par Me Berz, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision de rejet née du silence gardé par la commission de recours contre

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2216247_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

A B, représenté par Me Paradeise, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 juillet 2022 par lequel le préfet de police l'a obligé à quitter le territoire français sans délai de départ volontaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2218659_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée 6 septembre 2022, Mme D E, représentée par Me Paradeise, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de

Source officielle
CA

Chambre 4-4

69cf6eb3cdc6046d47f50383

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Laurent DESGOUIS, Conseiller Greffier : Madame Françoise PARADIS-DEISS.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

68e899ee60ca52a2831c01da

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Laurent DESGOUIS, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS.

Source officielle
TJ

Adjudications

677ecf1eb01eea4cf01a3d77

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

à MARSEILLE (13001), cadastré quartier OPERA, section 804 B n°231, lieudit “45 rue Paradis”, plus amplement désignés dans le cahier des conditions de vente.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008005255

Admin. suprême

16 juin 1999

16 juin 1999

Clermont-Ferrand a rejeté sa demande d'annulation de la délibération du conseil général de la Haute-Loire du 28 janvier 1992, attribuant une aide globale de 3 900 000 F à l'O.G.E.C. du lycée professionnel Paradis

Source officielle

Page 19 sur 121

← PrécédentSuivant →