suivants : ' isolation des murs extérieurs par l'intérieur, ' recollement des différentes remontées d'eau par le sol grâce à un système de drainage sous dallage aboutissant de manière gravitaire à un puisard

valoir avoir notamment entrepris la réfection de la descente de l’évacuation des eaux pluviales selon facture du 13 décembre 2018, le remplacement de la canalisation enterrée avec la pose d’un nouveau puisard

commissaire de justice en date du 25 février 2023 que deux ballons se trouvent dans le jardin de Monsieur [I] [O], qu’au bas de la façade « du voisin », en limite de propriété, se trouve une plaque de puisard

son activité de chambres d'hôtes, l'expert judiciaire la décrit comme comprenant : - un écoulement des eaux usées et des eaux vannes non séparées, dans une fosse intérieure toutes eaux d'un ancien puisard

Elle fait valoir notamment que : - le personnel de surveillance était assez nombreux grâce à la présence de personnel libéral, - la température de l'eau ne pouvait être inférieure au puisard, sous

Les eaux de toiture sont stockées en vue d’une réutilisation grâce à une cuve de récupération minimum de 1 m³ par logement ou par activité ; le trop-plein de la cuve est branché à un puisard convenablement

Brossier, juge des référés ; *les observations de Me Armand, avocat, de Mme Puaud, auditrice de justice en stage chez Me Armand, et de Mme D, éducatrice spécialisée auprès de l'association La Clède,

Brossier, juge des référés ; *les observations de Me Armand, avocat, de Mme Puaud, auditrice de justice en stage chez Me Armand, et de Mme D, éducatrice spécialisée auprès de l'association La Clède,

Brossier, juge des référés ; *les observations de Me Armand, avocat, de Mme Puaud, auditrice de justice en stage chez Me Armand, et de Mme D, éducatrice spécialisée auprès de l'association La Clède,

Brossier, juge des référés ; *les observations de Me Armand, avocat, de Mme Puaud, auditrice de justice en stage chez Me Armand, et de Mme D, éducatrice spécialisée auprès de l'association La Clède,

Brossier, juge des référés ; *les observations de Me Armand, avocat, de Mme Puaud, auditrice de justice en stage chez Me Armand, et de Mme D, éducatrice spécialisée auprès de l'association La Clède,

de lambris ; au niveau du palier mitoyen avec la maison voisine, le lambris est fortement gondolé ; présence de filaments blanchâtres du champignon derrière le lambris - devant la maison, il y a un puisard

l'article NB 4 du règlement du plan d'occupation des sols, en imposant à chacun des propriétaires de retenir sur son lot les eaux provenant de sa toiture et de ses espaces privatifs par l'aménagement d'un puisard

Ordonnance du 07 Décembre 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Paris - RG n° 22/00762 APPELANTE Madame [Y] [B] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Caroline PUILLANDRE

La bailleresse déclare que les travaux ont pris du temps car le sinistre avait pour origine des infiltrations au niveau d'un puisard et qu'un expert est intervenu.

Contrairement à ce que la commune indique sur son contrôle et l’acte de vente, l’assainissement de la maison n’est pas raccordé au réseau communal collectif mais à d’anciennes fosses non raccordées ; - Le puisard

Ils ont fait intervenir la société Castel Assainissement le 21 septembre 2020 laquelle a constaté la présence d'une plaque de la MEL devant l'habitation et l'existence d'un puisard borgne après passage

conservés en l’état, et 4 arbres supplémentaires sont répartis sur la parcelle », le plan de masse figure uniquement un arbre supprimé en limite sud-est du terrain d’assiette, à l’emplacement d’un puisard

de sous pression liés aux remontées prévisibles de la nappe d'eau ; que les eaux résiduelles pourraient le cas échéant être extraites de l'excavation, soit par des pointes filtrantes, soit par des puisards

fait de la circulation de poids lourds à proximité immédiate du terrain situé dans une zone d'échanges logistiques, de la présence d'un hangar en ruine qui présente des risques d'écroulement et de puisards