CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 551 résultats pour « Rudy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

6966b097cdc6046d472f0246

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le sept janvier deux mil vingt six, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

Source officielle

Page 19 sur 78

← PrécédentSuivant →
CA

4ème Chambre Section 3

66fb911239036b39a0de8199

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANT Monsieur [D] [Y] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Rudy

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6700d6cd836fac7141b7e804

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

MJA MAITRE [S] [C] Copie exécutoire délivrée le : 04 OCTOBRE 2024 à : Me Rudy LAQUILLE de la SELARL LAQUILLE ASSOCIÉS, avocat au barreau de REIMS Me Stéphanie BESSET-LE CESNE, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fca5eb3a35f8545b3ced3ef

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

Rudy LESSI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 10 Novembre 2020.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02137

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

Rudy X..., domicilié [...]                               , 2°/ à M.

Source officielle
?

Jugement

JUFI:JUFITEXT000030717202

finances publiques

27 février 2014

27 février 2014

Commune - Rully - (Oise). n° NPJ20140004.

Source officielle
?

Jugement

JUFI:JUFITEXT000032489990

finances publiques

16 décembre 2010

16 décembre 2010

Commune - Russy - (Calvados). n° 2010-0010.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0614JUD002888214

Admin. suprême

14 juin 2022

14 juin 2022

[officer Ya.] and [officer Z.] sought to put an end to defendant’s hooliganism and ordered him to cease using rude language ...

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007835992

Admin. suprême

26 mai 1993

26 mai 1993

Arrighi de Casanova, Commissaire du gouvernement ; Considérant que par arrêté en date du 30 avril 1991, le maire de Ruy-Montceau a accordé un permis de construire à M.

Source officielle
CC

soc

6137248ecd58014677416793

Cassation

24 janvier 2006

24 janvier 2006

Ruddy Mineiro, demeurant 8, rue du Général Foy, 02500 Hirson, 26 / de M. Sébastien Dubois, demeurant Résidence La Balance, appartement 4, 59610 Fourmies, 27 / de M.

Source officielle
CC

comm

613722e7cd58014677402f8c

Cassation

21 octobre 1997

21 octobre 1997

Patrick B..., demeurant La Couchonnière, ..., 3°/ de Mme Annick B..., née Rudy, demeurant La Couchonnière, ..., 4°/ de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403355_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

a enjoint au maire de la commune d'Aure-sur-Mer de convoquer le conseil municipal et d'inscrire à l'ordre du jour la question portant sur la création d'un conseil délégué dans la commune déléguée de Russy

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79b17da31367c908eb599

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[Z], que ce devis a ensuite été repris par la société Rudi Investmob, mandatée par M.

Source officielle
CC

soc

6137215fcd580146773f3380

Cassation

7 novembre 1990

7 novembre 1990

Philippe Y..., demeurant à Saint-Adresse (Seine-Maritime), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 octobre 1989 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de la société anonyme Plate Ruys

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b00e16cdc6046d4725c629

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ROANNE Jugement du 2 Juillet 2025 Références : Rôle n° 2025L00176 / Procédure n° 2025J00001 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de la SAS CABINET DES RUY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdebbd3db21cbdd94f7e

Appel

3 août 2021

3 août 2021

[F] [U] né le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 1], de nationalité malienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] 1 assisté de Me Rudy PARIENTI, avocat de permanence au barreau de Paris et de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

651d030ffe8d588318c1aef2

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

X se disant [S] [B] alias X se disant [S] [B] né le 04 juin 2000 à [Localité 1], de nationalité algérienne Se disant [S] [B] RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 3 assisté de Me Rudy Parienti

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e77904cdc6046d4703f73c

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

D'ENTRE : * La SARL AGENCE DE LA FRIPERIE, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 440 995 512, dont le siège social est situé au [Adresse 1], Demanderesse, comparante par son avocat, Maître Rudy

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

673ce50d6e12b8bd1e94c45e

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

2] comparante en personne DÉFENDERESSES Société COMPAGNONS DE FRANCE BRENDON HALNAIS, dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante, ni représentée Société LES COUVERTURES FRANCILIENNES RUDY

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67f0ba3cea6533065f551d30

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

NEW RODEIO CHURRASCARIAS [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Rudy CONSTANT, avocat au barreau de GUYANE APPELANT S.A.

Source officielle