prise en la personne de son représentant légal Représentés par Maître Didier CAPOROSSI, avocat au barreau de TOULON et DEFENDEURS La SARL DLG, dont le siège social est sis Allée des Oliviers, Les Tamaris

Béal, en présence de Mme Tabani, greffière, - les observations de Me Boukobza, représentant M. A en présence d'un interprète en langue ourdou.

A se disant Tamazi Kashibadze a demandé au tribunal administratif de Montpellier de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire, d'annuler l'arrêté du 1er octobre 2021 par lequel le préfet

Ils font valoir : Que la prime n'est pas due, Que le versement de cette prime était subordonné à la finalisation du marché MEP TAMARIS, Que l'employeur n'a pas obtenu ce marché, Que le salarié se

Par un mémoire en défense enregistré le 22 avril 2025, le lycée privé professionnel agricole Sainte-Marie de Gray, représenté par Me Tarrazi, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 500

CITYA MER ET SOLEIL Représentant : Me Jérôme COUTELIER-TAFANI de l'ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Société SOCIETE DE PARTICIPATION SAINT ANDRE prise en la personne de son représentant

[U] [T] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/000366 du 28/01/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Représentant : Me Laura TAFANI, avocat au barreau

Alain X..., demeurant Résidence Les Tamaris, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1990 par la cour d'appel de Rennes (5ème chambre sociale), au profit de L'EURL Yvon Abgrall, dont le siège

C A, demeurant 11 rue des Tamaris 34440 Colombiers, est désigné comme expert pour procéder à la mission définie à l'article 4 de la décision susvisée.

La date de cessation des paiements fixée par le Tribunal de Commerce de Villefranche Tarare est le 30 juin 2022.

commerce ; 4°/ que la société Iplus faisait valoir que la diminution significative du volume d'affaires, évaluée à plus de 50 % entre les exercices 2008 et 2009, n'avait été que le prélude à un complet tarissement

    Affaires répétitives   Taiani c.

C B, gérants de l'établissement Les Tamaris, et conclut à ce que le tribunal : 1°) constate que les faits établis par le procès-verbal constituent la contravention prévue et réprimée par l'article L

. # Maria Rosani és társai kontra az Európai Közösségek Tanácsa. # Tisztviselő. # 193/82-198/82. sz. egyesített ügyek

[O] [U] la carabine de calibre 22 long rifle et la tabatière du bureau qui appartenaient à son père, ainsi que les 4 albums photographiques de famille. - de confirmer le jugement pour le surplus.

SANARY IMMO GEST Représentant : Me Jérôme COUTELIER-TAFANI de l'ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante Mme [P] [O] divorcée [C] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD

LAY 1 48 avenue Jean Lolive 93500 Pantin représentée par Me Amina KHALED TAMANI, avocat au barreau de PARIS, toque : C1487 INTIMEE S.A.

VAGNEUR AUTOMOBILES Représentant : Me Jérôme COUTELIER-TAFANI de l'ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.A.S.

Michel, demeurant 497, Corniche de Tamaris, Bâtiment 7 à La Seyne-sur-Mer (Var), en annulation d'une décision rendue le 18 novembre 1991 par l'Assemblée générale de la cour d'appel d'Aix-en-Provence,

Patrick Z..., la société Tahiti resort hôtels polynésie, la Société tahitienne de restauration et d'hôtellerie, la Société hôtelière internationale de polynésie, la société Tapati et MM.