(AHFC), association admise à participer à l'exécution du service public hospitalier, était liée par une série de conventions relatives aux locaux, au mobilier, à l'administration, au repas, à la blanchisserie

volontaire de grossesse ; " aux motifs que le 27 septembre 1996 à 8 heures du matin, faisant partie d'un groupe de huit personnes, les prévenus avaient pénétré dans les locaux de l'hôpital Maison Blanche

ressemblances concernent : le salon trois pièces en cuir, la table basse du salon, la mini-chaîne Hi-Fi, les chaises "cerisées", une table en bois laquée blanc, des verres en cristal et des assiettes blanches

partielle (anxiété, phobie, dépression) du préjudice psychologique ou moral résultant de ce que Tzyporah Y... a été violemment agressée par quelqu'un qu'elle connaissait, qu a fait usage d'une arme blanche

de critiques ; elle est adoptée par la Cour, étant ajouté que la contravention a été relevée à 21 heures 20 un 5 juin, et que les gendarmes ont spécialement mentionné au procès-verbal que la Mégane blanche

contrôles de l'application de la réglementation relative à des produits fabriqués à partir d'omoplates de dinde, dénommés commercialement "nuggets" et "cordons bleus", et présentés comme composés de viande blanche

BLANCHISSERIE HOSPITALIÈRE SAUCONA ( ci- après GIE BLANCHISSERIE), à compter du 6 juin 2011 et cela suivant contrat de travail à durée indéterminée.

Blanchisserie Inter-Hospitalière du Val-d’Oise de communiquer l’ensemble des éléments justificatifs concernant le marché « Assistance technique à maîtrise d’ouvrage en process blanchisserie », y compris

bandes enregistreuses de caisse ou double des notes des clients, pièces justificatives dont ne peut tenir lieu, le "livre des pourboires" du ersonnel ; qu'il n'est pas contesté que des prestations de blanchisserie

Vu la requête, enregistrée le 14 janvier 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société à responsabilité limitée "BLANCHISSERIE MODERNE LAVECLA", dont le siège est ... en

délibération du conseil municipal portant délégation de service public ou autorisant le maire à passer les marchés publics, correspondant à la réalisation et à l'exploitation du parking aérien du site de Blanchemer

D... a été engagé à compter du 18 juin 2012 par l'association Groupement d'employeurs travailleurs handicapés (le GETH) en qualité « d'opérateur en salle blanche », d'abord dans le cadre d'un contrat à

_________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Les Pierres blanches

avec la société Philodis un contrat de crédit-bail immobilier portant sur plusieurs parcelles de terrain ; qu'elle a promis de vendre l'une de ces parcelles à la société civile immobilière la Croix Blanche

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Blanchisserie

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS GYSS ET GIUBILEI, QUI EXERCE UNE ACTIVITE D'INSTALLATION DE GRANDES CUISINES ET DE BLANCHISSERIES PROFESSIONNELLES, FAIT GRIEF

Sur le moyen unique : Attendu, selon les pièces de la procédure, qu'engagée le 1er octobre 1953 par la société Blanchisserie Jésus, Mme X... a informé son employeur, par lettre du 18 janvier 1985, de

La SARL Blanchisserie Clean, qui exerce une activité de blanchisserie industrielle auprès d'hôtels et de restaurants près de Valence, a bénéficié d'une aide publique au titre des aides à l'emploi durant