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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372602cd580146774223d5
10 novembre 1999
10 novembre 1999
Amel, - X... Ridha ou Rida, - X... Raouf, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 25 juin 1997, qui les a condamnés : - X...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62c52999a2c4236379079b88
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Me Raymond DUPONT Société CLEOVAL SAS OPJ GROUP C/ SARL CRAZY LIFE GROUP Copie exécutoire délivrée le : à : Me AMOYEL-VICQUELIN
Source officielle1ère Chambre
631835230876004f131a6190
6 septembre 2022
6 septembre 2022
AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Patricia LE TOUARIN LAILLET de la SCP RAFFIN ET ASSOCIÉS, Plaidant, avocat
Source officielle1ère Chambre
642d14e9cb8fa004f57da3b1
4 avril 2023
4 avril 2023
AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Carine PRAT, Plaidant, avocat au barreau de RENNES Madame [X] [T] [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b1b
30 septembre 2014
30 septembre 2014
né le 27 Juin 1954 à GROS MORNE ... 35134 COESMES Représenté par Me Amélie AMOYEL-VIQUELIN de la SELARL AB LITIS-SOCIETE D'AVOCATS,, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officiellecr
61372562cd5801467741d3d7
29 mai 1996
29 mai 1996
tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf mai mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GALL et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL
Source officielle1ère Chambre
60325aabccfbd98ff53c7d71
20 février 2018
20 février 2018
QUIMPER Monsieur [Y] [I] né le [Date naissance 4] 1947 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS, Postulant, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre
6717406f6a24f8a713323bd8
21 octobre 2024
21 octobre 2024
- débouter la SARL Amiotel, ainsi que Maître [J], ès qualités de mandataire judiciaire de la SARL Amiotel, de l'intégralité de leurs demandes, - condamner la SARL Amiotel, ainsi que Maître [J], ès qualités
Source officielle1ère Chambre
627b561676c5d9057df80299
10 mai 2022
10 mai 2022
Déposé le 15 juin 2015, le rapport d'expertise concluait à des désordres olfactifs provenant des canalisations réalisées dans l'appartement de Mme [X] par ses auteurs.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2402041_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Gueguein, juge des référés ; - les observations de Me Amiel qui conclut aux mêmes fins que ses écritures, par les mêmes moyens et soutient que la présente demande en suspension a été déposée concomitamment
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a9d
15 septembre 2015
15 septembre 2015
Représenté par Me Noelle DE MONCUIT LOUVIGNE de la SELARL DE MONCUIT-NGUYEN, avocat plaidant au barreau de RENNES Représenté par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS-SOCIETE D'AVOCATS, avocat
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65a784c88121050008662ef6
16 janvier 2024
16 janvier 2024
AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS /PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentés par Me Yves-Marie LE CORFF de l'ASSOCIATION FABRE GUEUGNOT, Plaidant, avocat au barreau
Source officielleChambre Etrangers/HSC
69005c1c2481d356bd17010c
27 octobre 2025
27 octobre 2025
1994 à [Localité 9] (ALGERIE) [Adresse 6] [Localité 1] Précédement hospitalisé au centre hospitalier de [Localité 3] ayant pour avocat désigné Me Sylvie PELOIS de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN
Source officielle1ère Chambre
69f194efcdc6046d47ed5c21
28 avril 2026
28 avril 2026
[H] [X] ET ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Debuyser Me Amoyel-VIcquelin RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT
Source officielle1ère Chambre
6a167c8ecdc6046d47109e4b
26 mai 2026
26 mai 2026
AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, postulant, avocat au barreau de RENNES et par Me Dorothée LOURS de la SCP RAFFIN & ASSOCIES, plaidant, avocat au barreau de PARIS EXPOSÉ
Source officiellechambre 05
69a3f5cfcdc6046d471ef7ea
1 avril 2025
1 avril 2025
AMOYEL, Juges, assistés de assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier.
Source officiellecr
6137259dcd5801467741f3b2
9 décembre 1998
9 décembre 1998
Justice à PARIS, le neuf décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL
Source officiellecr
613725a1cd5801467741f5a1
30 septembre 1998
30 septembre 1998
Palais de Justice à PARIS, le trente septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller BAILLOT, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL
Source officiellechambre 05
69a41601cdc6046d4721490a
20 janvier 2026
20 janvier 2026
AMOYEL, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 20 janvier 2026 où siégeaient M. ADAM, Président, M. BALENSI, M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66177db1e5d80f0008c2e8ee
10 avril 2024
10 avril 2024
[Y] [L] Confirmation Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN -Me Christophe LHERMITTE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
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