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812 résultats pour « Alexandra Blanch »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd9139d

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

Eric Y... 20253 PATRIMONIO assistée de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

X... avait dit que Alexandre Z... portait un petit chandail à manches courtes jaune blanc cassé, un pantalon foncé et des chaussures basses et Cyril Y... un maillot avec des rayures horizontales bleues

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467060.20230724

Admin. suprême

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

12e chambre

6036fae31ad5d59613322240

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

N° 13/04217 AFFAIRE : SARL 2H IMMO C/ SAS BLANC COLOMBE ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2506866_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Alexandre Duguet Hurlin, président de l’association centre interrégional pour la conservation des animaux sauvages (CIRCAS).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904a3

Appel

29 mars 2013

29 mars 2013

ARRET No 13/088 du 29 Mars 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Blanche X...

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

63c8eef6dc5b777c90992fad

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Le 2 septembre 2021, la SCI Alexandre faisait délivrer à [C] [I] un commandement de payer visant la clause résolutoire.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6866c567d33109fd079a9b15

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 5 Affaire : N° RG 24/07457 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZMKM Madame [Y] [H] Représentant : Me Alexandra MANCHES, avocat au barreau

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:497252.20250731

Admin. suprême

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Jérôme Goldenberg, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 31 juillet 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023248076

Admin. suprême

13 décembre 2010

13 décembre 2010

Yves Gounin, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blanc, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

613726aacd58014677427899

Cassation

5 décembre 2006

5 décembre 2006

PARIS, le cinq décembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller RADENNE, les observations de la société civile professionnelle BORE et SALVE de BRUNETON, de Me BLANC

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491924.20240930

Admin. suprême

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 30 septembre 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4d6

Appel

30 juin 2006

30 juin 2006

D...Jean Claude Personnellement et pour sa fille mineure Alexandra, demeurant ...

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69bec1e4cdc6046d47735658

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 15/09/2025 Président: Monsieur Pierre MAFFRE Juges : Monsieur Bertrand BIGAY Madame Gabrielle FLANDIN-CHOPET Greffier d'audience : Madame Alexandra

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

68e7a4f7033cf481c39a3274

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [Z] [C], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Nathalie BERTRAND, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, avocat postulant et Me Stéphanie IMBERT, avocat au barreau

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-242689

Admin. suprême

10 mars 2025

10 mars 2025

Debora ITA 1967 110 ALESSANDRI Francesca ITA 1969 111 ALESSANDRIA Maria ITA 1974 112 ALESSANDRINI Barbara ITA 1974 113 ALESSANDRO Cristina ITA 1974 114 ALESSI Andrea ITA 1970 115 ALESSIO Carla ITA 1975

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01407

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

ne pas en connaître l'origine ; que cette lame lui a été de nouveau présentée lors de son audition au commissariat de police avant d'être prise en photographie ; qu'entendue sur procès-verbal, Mme Alexandra

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d265e1cdc6046d4733423a

Commerce

7 mars 2025

7 mars 2025

HIGH CO DATA, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 403096670 5) SAS HIGH CO VENTURI, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 880327069 Parties demanderesses : comparant par Me Hélène BLACHIER-FLEURY

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1979:0613JUD000683374

Admin. suprême

13 juin 1979

13 juin 1979

Paula Marckx’s family included, besides Alexandra, her own mother, Mrs. Victorine Libot, who died in August 1974, and a sister, Mrs. Blanche Marckx. 13.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007763033

Admin. suprême

28 juillet 1989

28 juillet 1989

Richer, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Blanc, avocat de M.

Source officielle

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