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82 résultats pour « Alexandra LECAREUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6

67801b749c3ba90f51dc150b

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

VINCENT LAVERGNE ARCHITECTURE URBANISME Représentant : Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J128 S.A.R.L.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d638

Appel

3 février 2011

3 février 2011

né le 28 Novembre 1964 à NOYELLES GODAULT (62950) demeurant ..., 31450 BAZIEGE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 07531 du 27/ 07/ 2010 représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR

Source officielle
CC

civ3

61372419cd58014677412404

Cassation

24 septembre 2003

24 septembre 2003

Alexandre X... et à M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

603246bd14c1087cc6dd466b

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

- RG n° 15/15781 APPELANTS ASSOCIATION FÉDÉRATIVE INTERNATIONALE DES PORTEURS D'EMPRUNTS RUSSES (AFIPER) [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Michael SCHLESINGER et Me Jacques-Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd92028

Appel

17 février 2015

17 février 2015

origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 28 Novembre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00704 ARRÊT DU 17 Février 2015 APPELANTE : Madame Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d9b0

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

.-59360 LE CATEAU CAMBRESIS représentée par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Florence DESENFANS, avocat au barreau de CAMBRAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

12e chambre

6033431ec63a77b37b344d1c

Appel

4 juillet 2017

4 juillet 2017

[Localité 3] Représentant : Me Patrice LEBATTEUX de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0154 - N° du dossier PPO15969 par Me ALLARDKOHN Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1e8

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de la SCP DEBEURME ERIC, avocats au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Anne Y...épouse X...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6033468a3474c3b6c4f32be8

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

DEMANDERESSE SAS la Maison du 13ème représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Virginie Levasseur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbea

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

représentée par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Francis CORRET, avocat au barreau de SAINT OMER bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

696a4e17cdc6046d4788865d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

DBVT-V-B7J-WBIW Jugement (N° 24/00014) rendu le 17 Janvier 2025 par le Juge de l'exécution de [Localité 5] APPELANT Monsieur [O] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Virginie Levasseur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7ebd3db21cbdd8da36

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Jérôme SZAFRAN, avocat au barreau de VALENCIENNES bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/ 002/

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66197c1c1b7735881a7c2be7

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

MINUTE : Assignation du : 13 Novembre 2020 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 12 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [F], [B], [O] [M] [Adresse 6] [Localité 10] Représentée par Maître Alexandre

Source officielle
CA

Indemnisation détention

6389a4328f427705d43ac2a9

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

DE RÉPARATION A RAISON D'UNE DÉTENTION PROVISOIRE ORDONNANCE DU 11 OCTOBRE 2022 ENTRE LE REQUÉRANT : Monsieur [N] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant représenté par Me Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e020f374e929a9d8fb296d

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, Première vice-présidente, Assistée de Kimberley PAQUETE JUNIOR, greffière en stage de préaffectation sur poste, lors des débats à l’audience du 09 septembre 2025 et de Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec8f

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Georges-henry BOUCHART de la SCP VANHELDER, avocat au barreau de VALENCIENNES DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67ed8cd8da9e15c5131fe41c

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

N° 25/______ N° RG 25/00018 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-QTVZ PRONONCÉE PAR Anne-Simone CHRISTAU, Juge, Assistée de Fabien DUPLOUY, greffier, lors des débats à l’audience du 25 février 2025 et de Alexandre

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65c3d9c9c432ce7d11a6fd73

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Assignation du : 27 Juin 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 01 Février 2024 DEMANDEUR Monsieur [C] [B] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maîtres Jocelyn ZIEGLER et Alexandre

Source officielle
TJ

PEC sociétés civiles

6785675caaacbea0fe680f09

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

janvier 2025 DEMANDEURS Monsieur [X] [D] 199, rue de Vaugirard 75015 PARIS Madame [I] [D] épouse [Z] Chemin de Rovéréaz 52 CH 1012 LAUSANNE (SUISSE) représentée par Maîtres Romain BINELLI et Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fdbdd081a0e61bc507b50fc

Appel

22 janvier 2019

22 janvier 2019

HUAWEI TECHNOLOGIES CO.LIMITED prise en la personne de ses représentants légaux Immeuble Huawei Bantian District Shenzhen 518129 RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE représentée et assistée par Alexandre

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