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512 résultats pour « Alexandra REFALO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF Cabinet 1

69171746e097417ee1c04432

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

1 JUGEMENT RENDU LE 01 OCTOBRE 2025 PARTIE DEMANDERESSE : Madame [V], [L], [I] [M] épouse [N] née le [Date naissance 5] 1972 à [Localité 8] demeurant [Adresse 3] Comparante, assistée de Me Alexandra

Source officielle

Page 2 sur 26

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01164

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

Fahad G..., Alexandre H... et Mme Amina H... son épouse, M. B... C..., Mme Sophie I..., M. Loïc J..., et Mme Géraldine K..., M. Lahcen A... et Mme N... A... , M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aa7

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

Elle indique que Serena est à son domicile tandis qu'Alexandre vit chez M. André X....

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

6974cddccdc6046d478de3a4

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

1 JUGEMENT RENDU LE 09 JANVIER 2026 PARTIE DEMANDERESSE : Madame [N], [I], [C] [H] épouse [B] née le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 13] demeurant [Adresse 5] Représentée par Me David ALEXANDRE

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

6a10bb79cdc6046d479cf40f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

JUGEMENT RENDU LE 22 MAI 2026 PARTIE DEMANDERESSE : Madame [C], [U] [Z] épouse [M] née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] Représentée par Me David ALEXANDRE

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 1

678564faaaacbea0fe68052e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

chambre du conseil le 5 Septembre 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [L] [M] [B] [F] né le [Date naissance 5] 1947 à [Localité 13] [Adresse 6] [Localité 1] représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e642

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 19 SEPTEMBRE 2011 --- = = oOo = =--- RG N : 10/ 01317 AFFAIRE : David Alexandre X... C/ Sandra Y... divorcée X...

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:465173.20230512

Admin. suprême

12 mai 2023

12 mai 2023

Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

J.A.F

6868259d4965b5d9df31aac2

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

MONTELS-ESTEVE, avocat au barreau d’AVEYRON Monsieur [R] [Z] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 11] de nationalité Belge Profession : Salarié(e) [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

HO-recours JLD

64f816690a9accd9695a42f3

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 1] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 05 SEPTEMBRE 2023 Nous, Madame Alexandra

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:472143.20230809

Admin. suprême

9 août 2023

9 août 2023

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M. Nicolas Labrune, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 2

65bc61ec4fb290a34607430e

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

FLECHELLES-DELAFOSSE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 428 DEFENDEUR : Monsieur [B] [R] [P] né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 12] [Adresse 8] [Localité 9] représenté par Me Alexandre

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 2

6983661fcdc6046d47e42ba2

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Localité 10]) Représentée par Me Bénédicte GUILLEMONT, avocat au barreau de Caen Monsieur [V], [L], [R] [B] né le [Date naissance 5] 1985 à [Localité 11] demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Alexandra

Source officielle
TJ

Jaf cabinet 3

69d03a4dcdc6046d4708d595

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Me Alexandrine LACHAUX a déposé son dossier le 3 février 2026. La partie demanderesse a été avisée que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 03 avril 2026.

Source officielle
CE

1ère / 6ème SSR

CETAT:CETATEXT000027410891

Admin. suprême

15 mai 2013

15 mai 2013

Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de la Fédération nationale des transports routiers ; 1.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2204713_20240806

Administratif

6 août 2024

6 août 2024

que celui-ci ne puisse bénéficier dans le calcul de sa retraite de cette revalorisation indiciaire acquise le 1er octobre 2021.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101432

Cassation

3 décembre 2014

3 décembre 2014

Alexandre Z... et à Mme Joy Z... la somme totale de 3 000 euros ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du trois décembre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300292

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

[Z] [X], 3°/ à la société Alexandre III, 4°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c3a

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

De leur union sont nés six enfants : - Charline, née le 29 mars 1992, majeure -Emeline, née le 10 octobre 1993, majeure -Alexandra, née le 6 janvier 1997 - Elise, née le 19 octobre 2000 - Xavier, né le

Source officielle
CA

17e chambre

6031e9c0dca68a230692ee1e

Appel

6 juin 2018

6 juin 2018

comparant en personne, assisté de Me Alexandre Z..., avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 635 INTIME **************** Composition de la cour :

Source officielle