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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF Cabinet 1
69171746e097417ee1c04432
1 octobre 2025
1 JUGEMENT RENDU LE 01 OCTOBRE 2025 PARTIE DEMANDERESSE : Madame [V], [L], [I] [M] épouse [N] née le [Date naissance 5] 1972 à [Localité 8] demeurant [Adresse 3] Comparante, assistée de Me Alexandra
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01164
31 mai 2017
Fahad G..., Alexandre H... et Mme Amina H... son épouse, M. B... C..., Mme Sophie I..., M. Loïc J..., et Mme Géraldine K..., M. Lahcen A... et Mme N... A... , M.
Cour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aa7
17 septembre 2014
Elle indique que Serena est à son domicile tandis qu'Alexandre vit chez M. André X....
6974cddccdc6046d478de3a4
9 janvier 2026
1 JUGEMENT RENDU LE 09 JANVIER 2026 PARTIE DEMANDERESSE : Madame [N], [I], [C] [H] épouse [B] née le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 13] demeurant [Adresse 5] Représentée par Me David ALEXANDRE
JAF Cabinet 4
6a10bb79cdc6046d479cf40f
22 mai 2026
JUGEMENT RENDU LE 22 MAI 2026 PARTIE DEMANDERESSE : Madame [C], [U] [Z] épouse [M] née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] Représentée par Me David ALEXANDRE
2ème Ch. Cabinet 1
678564faaaacbea0fe68052e
7 janvier 2025
chambre du conseil le 5 Septembre 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [L] [M] [B] [F] né le [Date naissance 5] 1947 à [Localité 13] [Adresse 6] [Localité 1] représenté par Me Alexandra
6253cbd2bd3db21cbdd8e642
19 septembre 2011
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 19 SEPTEMBRE 2011 --- = = oOo = =--- RG N : 10/ 01317 AFFAIRE : David Alexandre X... C/ Sandra Y... divorcée X...
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:465173.20230512
12 mai 2023
Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de M.
HO-recours JLD
64f816690a9accd9695a42f3
5 septembre 2023
CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 1] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 05 SEPTEMBRE 2023 Nous, Madame Alexandra
J.A.F
6868259d4965b5d9df31aac2
4 juillet 2025
MONTELS-ESTEVE, avocat au barreau d’AVEYRON Monsieur [R] [Z] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 11] de nationalité Belge Profession : Salarié(e) [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Alexandra
ECLI:FR:CECHS:2023:472143.20230809
9 août 2023
Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M. Nicolas Labrune, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.
JAF Cabinet 2
65bc61ec4fb290a34607430e
1 février 2024
FLECHELLES-DELAFOSSE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 428 DEFENDEUR : Monsieur [B] [R] [P] né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 12] [Adresse 8] [Localité 9] représenté par Me Alexandre
6983661fcdc6046d47e42ba2
13 janvier 2026
Localité 10]) Représentée par Me Bénédicte GUILLEMONT, avocat au barreau de Caen Monsieur [V], [L], [R] [B] né le [Date naissance 5] 1985 à [Localité 11] demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Alexandra
Jaf cabinet 3
69d03a4dcdc6046d4708d595
3 avril 2026
Me Alexandrine LACHAUX a déposé son dossier le 3 février 2026. La partie demanderesse a été avisée que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 03 avril 2026.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101432
3 décembre 2014
Alexandre Z... et à Mme Joy Z... la somme totale de 3 000 euros ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du trois décembre
1ère / 6ème SSR
CETAT:CETATEXT000027410891
15 mai 2013
Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de la Fédération nationale des transports routiers ; 1.
7ème chambre
DTA_2204713_20240806
6 août 2024
que celui-ci ne puisse bénéficier dans le calcul de sa retraite de cette revalorisation indiciaire acquise le 1er octobre 2021.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300292
9 mars 2017
[Z] [X], 3°/ à la société Alexandre III, 4°/ à M.
6253cca1bd3db21cbdd90c3a
23 octobre 2013
De leur union sont nés six enfants : - Charline, née le 29 mars 1992, majeure -Emeline, née le 10 octobre 1993, majeure -Alexandra, née le 6 janvier 1997 - Elise, née le 19 octobre 2000 - Xavier, né le
4e Chambre A
6031e878fa806221d3aa5031
7 juin 2018
Y... et Alexandra Y....
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