CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
616250f3929f6bffa995b2fb
16 janvier 2014
2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS Section Encadrement RG n° 09/12247 APPELANT Monsieur [E] [F] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne assisté de Me Alexandre
Chambre Sociale
62c7cacbcb8dca058e3e7db8
7 juillet 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Chambre sociale-2ème sect
626b817bd1fb03057d9a51cc
28 avril 2022
poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié audit siège Centre distributeur LECLERC [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Clarisse MOUTON substituée par Me Laurène ALEXANDRE
1ère chambre
DTA_2102479_20230720
20 juillet 2023
conseil départemental du Loiret a retenu l'existence d'une réelle difficulté pour travailler en confiance et en toute sérénité avec l'intéressée et que ces difficultés relationnelles ont eu un impact délétère
643f88d2ad85da04f53a3bc2
13 avril 2023
Chambre Sociale-Section 1
695f7c31cdc6046d479ada35
7 janvier 2026
Benoit DEVIGNOT, Conseiller Mme Evelyne DE BEAUMONT, Conseillère, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre VAZZANA ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition
Chambre commerciale
67f603ebebd72824438566ea
8 avril 2025
AQUILA Pauline, avocat au barreau de BEZIERS INTIMES : Monsieur [B] [H] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 11] de nationalité française [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Alexandre
6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01769_20230403
3 avril 2023
Enfin, il ressort de l'attestation établie le 21 mars 2022 par son neurologue qu'" il lui serait délétère d'interrompre le soin et les bilans en cours étant donné le potentiel impact sur la prise en charge
2EME PROTECTION SOCIALE
697264f5cdc6046d47513e3b
5 janvier 2026
ARRET N°6 [G] C/ [10] Copie certifiée conforme délivrée à : - Mme [W] [G] - [10] - Me Alexandre BAREGE - tribunal
Pôle 5 - Chambre 9
69e07306cdc6046d47694721
15 avril 2026
Raoul CARBONARO, Président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Madame Caroline TABOUROT, Conseillère Greffier lors des débats : M.
Pôle 4 - Chambre 13
660e43140740db0008fa9499
3 avril 2024
MMA IARD Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marion CHARBONNIER de la SELARL ALEXANDRE-BRESDIN-CHARBONNIER
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:1204DEC004539613
4 décembre 2025
    The applicant, Mr Alexandru Verlan, is a Moldovan national, who was born in 1978 and lives in Pîrîta. He was represented before the Court by Mr   M. Postu and Mr A.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0325DEC000236208
25 mars 2014
(b)     Proceedings for having the data of the police investigations deleted 7.
Pôle social
6708178489f19e8c50f886f4
3 octobre 2024
JUDICIAIRE DE LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 03 OCTOBRE 2024 N° RG 22/00022 - N° Portalis DBZS-W-B7G-V25D DEMANDERESSE : Mme [W] [T] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Alexandre
4ème Chambre
DTA_2305183_20240919
19 septembre 2024
B A, représenté par Me Alexandre Delavay, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 27 juin
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110605
27 septembre 2017
Alexandre Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 11 juillet 2017, où
Pôle 6 - Chambre 9
603510e584f6793d6975c222
23 juin 2016
section encadrement - RG n° 14/03959 APPELANTES SARL LES EDITIONS GYNETHIC [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Olivier HUGOT, avocat au barreau de PARIS, C2501 substitué par Me Alexandre
62cd0f23e91c8e9fcf071361
le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de SAINTES APPELANTE : Madame [L] [M] née le 27 Mars 1972 à [Localité 7] ([Localité 7]) [Adresse 3] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Alexandra
Se. référés
6a1682a0cdc6046d4711710e
26 mai 2026
commissaire de justice à [Localité 1], en date du 16 mars 2026, À la requête de : Madame [J] [O] née le [Date naissance 1] 1998 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Alexandra
61626ffe18eff35429d864a8
26 avril 2013
ou CDD, son exécution ou inexécution ASSOCIATION ADDSEA C/ [V] [G] PARTIES EN CAUSE : ASSOCIATION ADDSEA, ayant son siège social, [Adresse 2] APPELANTE REPRESENTEE par Me Alexandra
Page 2 sur 6