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2 626 résultats pour « Alvez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372590cd5801467741ed47

Cassation

30 juin 1993

30 juin 1993

., qui a entendu les propos de Jeanne B... à l'interphone, alors que X... appuyait sur le bouton, ne fait état que d'une réponse très brève, voire fort sèche "On vous a déjà dit que c'était médical, allez

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69fc2450cdc6046d47e1c825

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Physiquement, vous vous êtes même placée devant nous afin de nous provoquer en nous disant : « allez-y frappez-moi ! Frappez-moi ! Vous allez bien craquer à force !

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00403

Cassation

3 avril 2024

3 avril 2024

[A] [P], professeur, lors d'une réunion dans les locaux de cette université, au cours de laquelle, alors qu'elle était allée le saluer en lui tendant la main, celui-ci lui avait déclaré « allez vous faire

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00345

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

guide devant permettre au candidat d'établir ses premiers objectifs et qui rappelait que « cet outil est un guide et n'engage en rien la responsabilité du Groupe Rivalis quant aux chiffres que vous allez

Source officielle
CC

comm

6137265dcd58014677424faf

Cassation

14 mars 2000

14 mars 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Maria Piedade Alves-Bouchons Piedade,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00095

Cassation

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[H] vous répond qu'il ne voit rien d'anormal à la situation que vous décrivez ; vous allez encore plus loin et vous lui répondez le même jour : "...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00915

Cassation

7 mai 2018

7 mai 2018

Vous allez vous enfoncer encore plus avec un procès... [ ] Ne faites pas la même erreur que l'UOIF contre Charlie Hebdo... » ; qu'il résulte ainsi de ces circonstances spécifiques, en particulier du contenu

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a1e69a2cdc6046d47cb2ce9

Appel

30 mai 2026

30 mai 2026

pénitentiaire ; Vu l'appel interjeté le 30 Mai 2026 à 11h22 par Monsieur [O] [Y] [Q] ; Monsieur [O] [Y] [Q] a comparu et a été entendu en ses explications ; il déclare donnez moi une chance, je veux allez

Source officielle
CC

cr

éclaré prescrites les poursuites exercéesc/Raymond C

61372646cd58014677424494

Cassation

14 octobre 2003

14 octobre 2003

plus la Ve République, et cela, depuis la cohabitation dans laquelle ils se sont vautrés simplement pour partager le pouvoir... vous savez comment ça se passe : vous n'aurez pas l'investiture si vous allez

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01271

Cassation

22 octobre 2024

22 octobre 2024

pour progresser à la mairie, allez voir [C]!! ». 3. Un rapprochement a été effectué par les enquêteurs avec une procédure en cours susceptible de mettre en cause M.

Source officielle
TJ

Référés

6a0cbe63cdc6046d473b0c63

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

MEDISIS, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 2] représentée par Me Angélique ALVES, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 82 ***ooo§ooo*** Ordonnance rendue par mise à disposition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e61a

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

La société ALVEA a interjeté appel de cette décision le 29 mars 2007.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

60329a3c7befbe0ec22e1ebb

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

[U], l'a déclaré opposable à la société Alvea . Par déclaration du 10 mai 2016, la société Alvea a relevé appel du jugement.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

642fb609cece1704f5747515

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Ne parvenant pas à vous contrôler, je vous ai demandé de bien vouloir quitter mon bureau, ce que vous avez expressément refusé, en continuant de vociférer et en me précisant que vous alliez me ramener

Source officielle
CA

2ème chambre

6628a180b2cb67000826a6b1

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Par courrier recommandé avec accusé de réception du 8 août 2013, la Snc Alvea a émis des réserves sur la validité de l'enlèvement des terres effectué sans contrôle d'Alvea et en l'absence de Burgeap.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100831

Cassation

6 octobre 2010

6 octobre 2010

Serge et Gilles X..., ses enfants ; que Mme Y... s'est portée caution solidaire de son fils, Gilles, au titre d'un contrat conclu avec la SNC Alvéa (la société) ; que M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

66a33c4a02a12a235bae6ef6

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

ALVEOS EV de la décision rendue le 03 Avril 2024 par le Tribunal de Commerce de Nanterre dans l'instance l'opposant à LE PROCUREUR GENERAL, la S.A.S.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210125

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

D..., déclaré opposable à la SNC ALVEA la décision de prise en charge de la pathologie de Monsieur B...

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:454076.20220311

Admin. suprême

11 mars 2022

11 mars 2022

D ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 23 février 2022, présentée par la commune de Saint-Pierre d'Alvey ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

68ef2a7d1643bddf8ff84df9

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

La société Allez et Cie a répondu que le problème devait provenir du banc lui-même.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

HALVEZOT

SIREN 880636212GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE

Nouveau siège.

23/09/2026

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Dépôts des comptes

ENTREPRISE CALVEZ ARNAUD

SIREN 884702069GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

22/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

SCM DES SELARL DES DOCTEURS RICHARD ET GONZALVEZ

SIREN 442201349GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

transfert du siège social.

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CALVEZ-LE GUERN

SIREN 912361227GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GONZALVEZ EXPERTISE AUTOMOBILE

SIREN 884625005GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

03/09/2026

Voir →