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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6316e4f9dd8d194f138d4d97
5 septembre 2022
IMP à l'enseigne Laforêt, auxquelles la Cour se réfère expressément pour un plus ample exposé de leurs prétentions et moyens ; Vu la clôture de l'instruction prononcée par ordonnance du 29 mars 2022
5e Chambre
603754ac057e80328b527c9e
9 avril 2015
[WQ] [P] par la société Laforêt Franchise SAS (ci-après, 'la société' ou 'Laforêt') repose sur une faute grave'; . condamné la société à payer à M.
2e Section - 1re Chambre
DTA_2205002_20240206
6 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les conclusions de M. Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Chambre 1-2
6274bb4b2799a9057d5dce9b
5 mai 2022
Par dernières conclusions transmises le 25 juin 2021, auxquelles il est renvoyé pour plus ample exposé des prétentions et moyens, le syndicat des copropriétaires Les Frênes, [Adresse 6] demande à la cour
Chambre des Référés
68681ad84965b5d9df314cd5
3 juillet 2025
La SARL [E] [O] IMMOBILIER ENTREPRISE ET CONSEIL exerçant sous l'enseigne LAFORET IMMOBILIER demande sa mise hors de cause.
PPP Contentieux général
6643a776da34cf7c590aa023
26 avril 2024
Par courrier daté du 5 août 2022, l'agence LAFORET a accusé réception du congé et a précisé que l'expiration du bail était fixée au 2 septembre 2022.
5fdd2317487bb48c44a2c45d
9 octobre 2018
dans l'affaire opposant : APPELANTE : SARL TOIT BASQUE exerçant sous l'enseigne LAFORET IMMOBILIER 5 Allées Marines [...]
Pôle 6 - Chambre 11
68f86690cb86fa851c25cb17
21 octobre 2025
DEBOUTE les parties de toutes conclusions plus amples ou contraires.
Chambre Sociale
6349007b63d497adffda4300
13 octobre 2022
Par conclusions remises le 31 mai 2021, auxquelles il est renvoyé pour plus ample exposé de ses moyens, la société CBG Lafayette demande à la cour : -à titre principal, de confirmer le jugement du conseil
5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01363_20250513
13 mai 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A Lacoffrette a demandé au tribunal administratif de Nancy d'annuler la décision du 11 mars 2020 par laquelle le président du conseil
Cour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86752
16 janvier 2003
Cour : 01/05643 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande relative à des contrats divers sans autre indication APPELANTE : SOCIÉTÉ AGENCE DE LA RÉPUBLIQUE (LAFORET IMMOBILIER VIENNE), SARL ... représentée
Ch civ. 1-4 copropriété
69731af4cdc6046d4763d78e
21 janvier 2026
N° RG 24/07843 - N° Portalis DBV3-V-B7I-W5S3 AFFAIRE : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice REPUBLIQUE IMMOBILIER, exerçant sous l'enseigne SARL LAFORET
1ère CHAMBRE
6a173827cdc6046d472568fb
22 mai 2026
[F] [B] [Adresse 4] [Localité 5] Rep/assistant : Maître Catherine LAFORET de la SELARL LAFORET, avocat au barreau de DAX DÉBATS L'affaire a été appelée à l'audience publique du SIX MARS DEUX MIL VINGT
Chambre civile TGI
69ef1739cdc6046d47af8b1e
24 avril 2026
1] Représentant : Me Aude CAZAL de la SELARL CAZAL - SAINT-BERTIN, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉS : Monsieur [U] [R] [M] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Amel
6253c8e4bd3db21cbdd868f4
20 mai 2003
LAFORGUE ont été embauchés par la S.A. JEANDIS, dès leur cessation d'activité pour le compte de la S.A. LAFORGUE.
6708c05a445a086e2bcee101
8 octobre 2024
La SASU MARIONNAUD LAFAYETTE conteste également que Madame [I] [KR] ait été victime de harcèlement moral.
6253c897bd3db21cbdd85b34
8 novembre 2001
est propriétaire de la marque "Lafayette Collection" déposée le 7 mai 1987 auprès de l'INPI.
POLE CIVIL - Fil 3
69d04d02cdc6046d470a4b7d
3 avril 2026
La société Gedim a été remplacée par la société Laforêt dans son rôle de syndic de l’immeuble.
2ème CHAMBRE CIVILE
679334d254e6f046d26ca50c
23 janvier 2025
Pour une plus ample connaissance du litige et des prétentions et moyens des parties, il est fait expressément référence aux dernières conclusions et pièces régulièrement communiquées par les parties.
5ème Chambre
633e7061f8faf13e2e973ed0
5 octobre 2022
MARIONNAUD LAFAYETTE S.A.S. MARIONNAUD ESPACES C/ S.C.I.
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