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55 résultats pour « Amar BOUAOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

JU2

DTA_2302630_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Boutou, vice-président, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle

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CA

5ème chambre sociale PH

660cf2627c1ccb0008628da5

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[E] [H] le message suivant : 'Bonjour Mr [H], le solde de mon salaire au 22 juin s'élève à 1500 €, vous pouvez me régler soit par chèque ou virement (vous avez mon RIB sur la clef USB).

Source officielle
CC

soc

613721c2cd580146773f6f80

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

Ait Bouhou, demeurant à Avion (Pas-de-Calais), ..., 3°) M. Lahssine Y..., demeurant à Villeneuve d'Ascq (Nord), ..., 4°) M. Iréné Z..., demeurant à Croix (Nord), ..., 5°) M.

Source officielle
CC

cr

61372573cd5801467741dda8

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

, alors que la plaque est percée de deux trous et que le tronçon inférieur du montant aurait été moins déformable sous l'action du choc du chariot si cette plaque avait été fixée au sol par deux boulons

Source officielle
CC

soc

613721bdcd580146773f6b7c

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

Ait Bouhou, demeurant à Avion (Pas-de-Calais), ..., 3°) M. Lahssine Y..., demeurant à Villeneuve d'Ascq (Nord), ..., 4°) M. Iréné Z..., demeurant à Croix (Nord), ..., 5°) M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b63c6c51457d0f882ddf9

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Cet écrit était rédigé comme suit': «'Bonjour [V], Suite à notre rencontre, tu trouveras ci-dessous tes conditions pour la saison 2018-2019': contrat fédéral du 1/07/18 au 30/06/19 Frais de déplacements

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

65321b4a9e4ea48318f5afbd

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Décembre 2020 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - Section Encadrement chambre 4 - RG n° F19/00101 APPELANTE Madame [V] [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Amar

Source officielle
CA

Chambre 4-6

678b47128cafc520068c1653

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

[W] [V] un SMS en anglais ainsi traduit': «'Bonjour [W], j'espère que vous allez bien. Vous savez peut-être que [I] ne me veut plus sur le Clifford 2. C'est la vie. Je démissionnerai bientôt.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00128

Cassation

13 mars 2024

13 mars 2024

acquittés, lesquelles ont été rejetées par l'administration des douanes qui, considérant que cette classification tarifaire était erronée, lui a par ailleurs notifié un avis de mise en recouvrement (AMR

Source officielle
TJ

Service des référés

662bf103e266e89ef1189691

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Bonjour [Z]. [Z] [S] : Bonjour [T]. [T] [U] : [Z], ce matin, c'est une enquête saisissante sur une église évangélique que vous nous dévoilez.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10134

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Monsieur Y... s'est adressé à lui en disant « Bonjour Président, je descends aux vestiaires ». Monsieur D... lui a répondu « Pourquoi faire tu peux rester là-haut ».

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10258

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

étaient des chiffonniers » ; que Madame L... indique aussi que Monsieur C... l'ignorerait en refusant de la saluer ou de répondre à ses questions : « à partir de janvier 2013, il a cessé de venir me dire bonjour

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

660f9520a40f8b0008cb7a77

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

S'en est suivi des insultes, je cite «'tu as trop une tête de juif amateur'». je suis allé au PC sécurité afin que l'on me pose un pansement.'» (pièce 17 du salarié).

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

60347d3ffa7afd6b175761b7

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

Monsieur [S] s'est adressé à lui en disant « Bonjour Président, je descends aux vestiaires ». Monsieur [K] lui a répondu « Pourquoi faire tu peux rester là-haut ».

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

67ed812ada9e15c5131fb63d

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

avril 2025 3ème chambre 3ème section N° RG 23/04114 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZL7Q COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Christophe GAYET, premier vice-président adjoint Anne BOUTRON, vice-présidente Linda BOUDOUR

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

68df5a2c21a269c127203990

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

'Il n'a pas fait tourner la machine à laver, c'est son boulot' (la machine n'était pas pleine et la journée non terminée).

Source officielle
CC

cr

61372591cd5801467741edaa

Cassation

6 avril 1994

6 avril 1994

réseau animé par Joseph B..., a reconnu que, pendant deux ans, il avait, par appât du gain, accepté d'être dépositaire de l'argent de la drogue revendue par Joseph B... à ses acquéreurs en gros : "Bouboule

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CA

16e chambre

64422a14d2fa6fd0f8040638

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Madame [R] [J] [X] épouse [C] [D] née le [Date naissance 2] 1992 à [Localité 10] (Algérie) de nationalité Algérienne [Adresse 11] [Localité 7] Représentant : Me Benjamin BEAULIER de l'AARPI AMBRE

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300227_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

B, qui venait de passer le balai dans les escaliers du centre, a refusé de ramasser les salissures amassées au sol, indiquant au chef du centre qu'il ne voulait pas ramasser les ordures appartenant aux

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CA

Chambre sociale

63c10994bf9fd47c90a13d0c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

A 16 heures 49 ce même 21 septembre [L] [U] réplique en adressant le message aux mêmes cadres':'«'Bonjour, il s'agit de voir qui commande quoi, à qui et comment.

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