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353 résultats pour « Angéline NICOLAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008024758

Admin. suprême

22 février 2002

22 février 2002

; l'ASSOCIATION DU CAMP DE CESAR demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 30 juin 2000 par lequel la cour administrative d'appel de Nantes a, sur requête du syndicat mixte de la région angevine

Source officielle

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-236108

Admin. suprême

5 septembre 2024

5 septembre 2024

’Arcangelo Trimonte Italian Maria CACCIALINO 1951 Sant’Arcangelo Trimonte Italian Maria Rosaria CECERE 1931 Sant’Arcangelo Trimonte Italian Rosa Isabella CECERE 1930 Sant’Arcangelo Trimonte Italian Angelo

Source officielle
CA

Chambre 1-3

642fb58dcece1704f57473c3

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

677cc319cf451bb7cd92929d

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

à la cour : Jugement rendue le 05 Avril 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° RG : F 19/01114 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Nicolas

Source officielle
CC

civ1

613722a5cd580146773ff8d1

Cassation

21 mai 1996

21 mai 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Fricoteaux et Ancelin, notaires

Source officielle
CC

civ3

613723f1cd5801467741030e

Cassation

3 avril 2002

3 avril 2002

novembre 2000 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit : 1 / de la société Lyonnaise de banque, dont le siège est ..., 2 / de la société civile de construction-vente L'Angelis

Source officielle
CC

cr

61372614cd58014677422ce0

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

Nicole, - LA SOCIETE EURO TRADE INTERNATIONAL, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de FONTAINEBLEAU, en date du 26 avril 2004, qui a autorisé

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210639

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations écrites de la SCP Zribi et Texier, avocat de la SCI Angelina et Vanille, de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société [

Source officielle
CC

cr

613725accd5801467741faea

Cassation

22 mai 1996

22 mai 1996

Angéline, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, du 2 novembre 1995, qui, dans l'information ouverte sur leur plainte contre personne non dénommée

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:470761.20230414

Admin. suprême

14 avril 2023

14 avril 2023

Vu la procédure suivante : La société Angelini Filliat, à l'appui de sa requête d'appel tendant à l'annulation du jugement du 19 novembre 2021 par lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68616-69084

Admin. suprême

22 juin 2000

22 juin 2000

  Borrillo ; Angelina Gioia ; Ada Ascierto ; Marotta ; Marucci ; Costantini ; Manganiello ; Falzarano ; Del Grosso ; Mascolo ; Mirra ; Cocca ; Squillace ; Iannotta ; Cacciacarro ; Maselli ; Masuccio

Source officielle
CA

Chambre 1-3

651fa4f6c601f083189914c6

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles TOLLINCHI Me Renaud ARLABOSSE Me Nicolas SCHNEIDER Me Danielle ROBERT Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Source officielle
CC

cr

613724ffcd5801467741a1dc

Cassation

25 janvier 1989

25 janvier 1989

Nicolas contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS (20ème chambre), en date du 10 février 1987 qui, pour excès de vitesse en agglomération, l'a condamné à une amende de 1 200 francs, et a prononcé la

Source officielle
CA

15e chambre

65ab78bf36bfc00008d68f44

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Jean-françois BOULET de la SELARL BLB ET ASSOCIÉS AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0002, substitué à l'audience par Me Nicolas

Source officielle
CC

cr

61372651cd58014677424a33

Cassation

14 novembre 2000

14 novembre 2000

Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Christiane X... coupable d'abus frauduleux de la faiblesse d'Angélina

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0317DEC002024406

Admin. suprême

17 mars 2016

17 mars 2016

BIANCONE 22/05/1926 Rome Maria Paola DI NICOLA              5782/11 29/11/2010 Emiliano SABBATINI 01/04/1970 Tollo Anton Giulio LANA   

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Stéphane Y

61372520cd5801467741b2e7

Cassation

27 février 1991

27 février 1991

Dominique, agissant en qualité de représentant légal de son fils mineur Nicolas, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 24ème chambre, en date du 1er mars 1990 qui, dans la procédure

Source officielle
CC

civ1

6137238ecd5801467740b545

Cassation

7 novembre 2000

7 novembre 2000

Franfinance, dont le siège est ..., 17 / de la société Igesa, dont le siège est caserne Saint-Joseph, ..., 18 / de l'Association générale de prévoyance militaire "AGPM", dont le siège est rue Nicolas

Source officielle
TCOM

Deuxième chambre

69c4a80dcdc6046d47fb5cb0

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 14 Octobre 2025, Mme Nathalie CRUSSOL, Président de l'audience, et Messieurs Bernard CHAFFIOTTE, Jean PICHOT, Christophe DE VEYRAC, Nicolas DUAULT, Juges

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d5e

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Elles sont complétées par les attestations plus circonstanciées d'Antoline Elie L..., de Jean-Hugues F..., et d'Ange-Marie CC....

Source officielle