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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2400987_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Au cours de l'audience publique tenue le 8 février 2024 en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, M. Guillou a lu son rapport.
Source officielleChambre commerciale
6684eaf4a0de54ff609f7eca
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Thibault GRAFFIN, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f873
5 mars 2012
5 mars 2012
d'inscription au répertoire général : 10/ 07241 Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 JUILLET 2010 TRIBUNAL D'INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 11. 10. 534 APPELANT : Monsieur Thibaud
Source officielleChambre commerciale
6684eaf5a0de54ff609f7ee0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Thibault GRAFFIN, conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre commerciale
63b546f4c9018405dfcaad75
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Thibault GRAFFIN, conseiller chargé du rapport.
Source officielleChambre sociale 4-1
67f8a21e40b8f5486fedd841
10 avril 2025
10 avril 2025
inexécution Décision attaquée : n° F 23/00239 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY le 12 Novembre 2024 Appelante : Madame [W] [K], représentant : Me Jean-pascal THIBAULT
Source officielle8e Chambre B
5fde259737a2b402b102f91c
5 juillet 2018
5 juillet 2018
APPELANTS Madame Audrey X... épouse Y... née le [...] à AUBAGNE, demeurant [...]
Source officielleChambre commerciale
6528df79aaebb88318fda5de
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[P] [X] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Thibaut AZNAR de la SCP 91 DEGRES AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
6633c15bc0d3e3fe99d01fec
2 mai 2024
2 mai 2024
° RG 23/03767 - N° Portalis DB3Z-W-B7H-GOWI NAC : 78F JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION le 02 mai 2024 DEMANDEUR Monsieur [Y] [S] [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant : Me Thibault
Source officielleRéférés
68e43643681ed727f2a69c21
3 octobre 2025
3 octobre 2025
2] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey FERRÉ, Vice-Présidente GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
680b1d992c124f4fd8d671d4
24 avril 2025
24 avril 2025
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée et concluant par Me Franck DELAHOUSSE de la SELARL DELAHOUSSE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AMIENS substituée par Me Audrey
Source officielle2ème chambre 2ème section
662a9fd7c8a1343b8cd625be
22 avril 2024
22 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 2ème chambre civile N° RG 23/05207 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZN56 DEMANDERESSE Mme [G] [Y] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Thibaut EXPERTON - #D1445 DEFENDEURS
Source officielleChbre de l'expropriation
678b4533fc3c89482d4f200c
17 janvier 2025
17 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Florence FERRANET, conseiller, faisant fonction de président de chambre, Monsieur Thibault GRAFFIN, conseiller, Monsieur Fabrice VETU, conseiller,
Source officielleChambre commerciale
65449d61c71a6a83181c8e58
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Thibault GRAFFIN, Conseiller, chargé du rapport.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6871ecfa542d85a267f3c747
11 juillet 2025
11 juillet 2025
COLAS FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 18] Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat
Source officielleChambre 4-8a
6789fc4611ec33b4fa0f1798
16 janvier 2025
16 janvier 2025
JANVIER 2025 N°2025/14 Rôle N° RG 23/11029 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLZZL S.A.R.L. [4] C/ [7] Copie exécutoire délivrée le : 16 janvier 2025 à : - Me Thibault
Source officielleChambre commerciale
6684eaf3a0de54ff609f7eb8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Thibault GRAFFIN, conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-1
6791e0041c87724b5e69d9ed
21 janvier 2025
21 janvier 2025
SCI 3 L Représentant : Me Thibault POMARES de la SAS ABP AVOCATS CONSEILS, avocat au barreau de TARASCON Appelante M.
Source officielleChambre commerciale
64364d4c29c3df04f589a520
11 avril 2023
11 avril 2023
Thibault GRAFFIN, Conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Anne-Claire BOURDON, Conseillère faisant fonction de président M.
Source officielle13ème chambre, référés
DTA_2514558_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Après avoir, au cours de l’audience du 16 octobre 2025, tenue en présence de Mme Aubret, greffière d’audience, présenté son rapport et entendu : les observations de Me Fontaine, représentant M.
Source officiellePage 2 sur 23