CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

489 résultats pour « Axelle MONTPELLIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d050

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

AXELLE Germaine X... épouse Y... Pierre Michel Emile Y... Georges André Z...

Source officielle

Page 2 sur 25

← PrécédentSuivant →
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL N°5

69e9e051cdc6046d473be8a5

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 013006 Tribunal de Commerce de Montpellier Jugement du 15/04/2026 prononcé par mise à disposition au Greffe du Tribunal, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

1re chambre sociale

653a06a2d0451e8318d0ea5c

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 25 OCTOBRE 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/04341 - N° Portalis

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10345

Cassation

30 mars 2017

30 mars 2017

(4e chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Axel, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69e07797cdc6046d4769ade1

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 15 AVRIL 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/02084 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QGWY Décision déférée à la Cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c3e

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

, avocat postulant et plaidant INTIMES : Maître Axel Z...

Source officielle
CA

1re chambre sociale

659f97473328fa00087a25c4

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 10 JANVIER 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69acca7ccdc6046d47e49e7e

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 016716 Tribunal de Commerce de Montpellier Jugement du 12/01/2026 prononcé par mise à disposition au Greffe du Tribunal, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ac8cbccdc6046d47e04eef

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 008799 Numéro PC : 4147224 Tribunal de Commerce de Montpellier Jugement du 03/10/2025 prononcé par mise à disposition au Greffe du Tribunal, les parties

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00068

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

[S] [P], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 10 septembre 2014 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société [G], société

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69abbdd4cdc6046d47cd3536

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Numéro d'inscription au répertoire général : 2023 018943 Tribunal de Commerce de Montpellier Jugement du 24/01/2025 prononcé par mise à disposition au Greffe du Tribunal, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

662b43d3fe254500083149aa

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assistée de Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffière, Vu l'interdiction de territoire français pour une durée de trois ans prononcée par la Cour d'appel de Montpellier

Source officielle
CA

2e chambre sociale

67f753e2eb05d6bf6564da42

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 09 AVRIL 2025 Numéro d'inscription au répertoire général

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

67f83067cf40727a004468f5

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 12] [Localité 4] -Pôle Civil section 2 - TOTAL COPIES 5 COPIE REVETUE Formule Exécutoire Avocat COPIE CERTIFIEE CONFORME : Avocat 2 COPIE EXPERT 2 COPIE

Source officielle
CC

civ2

613722e3cd58014677402c64

Cassation

18 juin 1997

18 juin 1997

Coma Y... et celui conduit par une préposée de La Poste, l'arrêt attaqué (Montpellier, 19 octobre 1995) a dit que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c61c

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

Monsieur et Madame Y..., ses parents, et Madame F..., agissant en qualité de représentante légale de son fils mineur Axel Y... ont assigné Madame X... et son assureur, la MAIF, en indemnisation de leur

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69d5eb8bcdc6046d477bd2b8

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ARRET DU 07 AVRIL 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/03971 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QX6C Décision déférée à la Cour

Source officielle
CA

2e chambre civile

631addedf575634f1371ecf6

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

de MONTPELLIER La S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90b00

Appel

7 mai 2013

7 mai 2013

30 NOVEMBRE 2011 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER No RG 10/22491 APPELANT : Monsieur David X...

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69e0adadcdc6046d476ef4d1

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 007077 Numéro PC : 4148092 Tribunal de Commerce de Montpellier Jugement du 13/04/2026 prononcé par mise à disposition au Greffe du Tribunal, les parties

Source officielle