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1 755 résultats pour « Benjamin GRAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01219

Cassation

18 juin 2014

18 juin 2014

une vive réaction de la part de l'employeur ; que Benjamin Y... a dès lors de mauvaise foi refusé de faire travailler C...

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2307157_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, à la Rectrice de l'académie de Nantes d'inscrire son fils, E B, en classe de 4ème ULIS au collège Benjamin

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10640

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Benjamin Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 27 mars 2018, où étaient présents : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca79bd3db21cbdd8b211

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

C / Benjamin, Marcel, Maximin, Y... Yves, Maurice, Henri, X...

Source officielle
CA

17e Chambre

61625c92d64a6b1f514876fe

Appel

19 novembre 2013

19 novembre 2013

, avocat au barreau de GRASSE INTIME Monsieur [I] [S] [N], demeurant [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Benjamin COHEN, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-*

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

68dd723b548223b2c7ab3566

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

CHALLENGE INTERCONTINENTAL EXPRESS [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Benjamin GALLO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #L0199 S.C.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fe1cfd7a6049b944fc377ed

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

représenté par Me Benjamin KERGUENO, avocat au barreau de NICE Monsieur Y... N... demeurant '[...]

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007914067

Admin. suprême

11 septembre 1996

11 septembre 1996

Benjamin X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201743

Cassation

7 octobre 2010

7 octobre 2010

Benjamin et Nicolas X... ont sollicité l'indemnisation du préjudice subi à la suite des vols commis au préjudice de la société en nom collectif X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2410331_20240731

Administratif

31 juillet 2024

31 juillet 2024

mineur B A en classe de sixième au collège Pierre Mendès-France, à Saumur, à la rentrée scolaire 2024, et a rejeté sa demande de dérogation à la carte scolaire et d'affectation de son fils au collège Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69fd8282cdc6046d4704a05a

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

substitué par Me Amandine MENC, avocat au barreau de GRASSE SARL CHAUFFAGE SANITAIRE AZUREEN défaillante S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90856

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

Benjamin X...

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008205691

Admin. suprême

3 novembre 2003

3 novembre 2003

Benjamin X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200361

Cassation

6 mars 2014

6 mars 2014

Benjamin X..., Mme Christine X..., ès qualités de curatrice de ce dernier, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300591

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

Benjamin X... et au profit de l'EARL X... .

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467200.20230327

Admin. suprême

27 mars 2023

27 mars 2023

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300592

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

Benjamin X... au prix de 103 473,66 euros, d'autre part, l'acte reçu le 27 janvier 2011 par Me G...

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-614513-619598

Admin. suprême

26 septembre 2002

26 septembre 2002

  Section 4   3)     Benjamin et Wilson c.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1c0

Appel

5 février 2008

5 février 2008

aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 015062 du 19 / 07 / 2007 accordée par le bureau d' aide juridictionnelle de LYON) Maître Hélène Z..., ès qualités d' administrateur ad' hoc des enfants Benjamin

Source officielle
CC

cr

évrier 1998, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Roger A

613725a2cd5801467741f604

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

Certes, il y a à l'intérieur de ces faux, un distinguo à établir entre des faux graves (étrangère familiale et géographique D..., totale étrangère de la fausse voisine C..., toutes deux impardonnables)

Source officielle