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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90907
24 juillet 2013
Bertrand Z... , Mlle Marion Z... et Mlle Sarah Z...
Chambre 1 Cabinet 1
678194d06d34da2cbdcdf979
7 janvier 2025
personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 37] représentée par Me Mehdi ADJEMI, demeurant [Adresse 20], avocat au barreau de METZ, vestiaire : C404, avocat postulant, Me Bertrand
cr
613725abcd5801467741fa40
6 mai 1996
10 novembre 1987 concernant les établissements Marion note que les renseignements concernant la société anonyme Marion ont été repris sur procès-verbal de constat n° 1; que le procès-verbal n° 5 du 6
Référés
6866deaad33109fd079b43c0
3 juillet 2025
: Maître Bertrand LEROUX de la SELARL MARION LEROUX COURCOUX DEGOUEY, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Représentant : Maître Didier CAILLAUD de la SCP LE METAYER & ASSOCIES, avocat au barreau d’ORLEANS
Chambre commerciale
62849069498a54057d102e7e
17 mai 2022
[F] [M] [Adresse 4] [Adresse 11], [Localité 6] Représenté par Me Denis BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Marion DEJEAN, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance
civ3
61372203cd580146773f9814
23 novembre 1993
X..., de la SCP Peignotet Garreau, avocat de la société Etablissements Bertrand et de la société Brechet Bertrand, les conclusions de M.
1ère chambre (formation à 5)
DCA_20BX04231_20221020
20 octobre 2022
contentieuse antérieure : La préfète de la Gironde a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler l'arrêté du 7 juin 2019 par lequel le maire de Gujan-Mestras a délivré un permis à la société Bertrand
613722b0cd58014677400298
10 juillet 1996
Bertrand Z..., demeurant ..., 2°/ la société Bertrand Z...
5ème Chambre
642fb7b1cece1704f57479dd
6 avril 2023
EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTES [M] [S] [T] épouse [P] Représentée par Me Bertrand GAUVAIN de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF
613722b8cd580146774008ee
17 juillet 1996
Bertrand, 2°/ M. Z..., Aline, Hervé Y..., demeurant ..., 3°/ Mme C..., Abélite, Cécile Y..., épouse B..., demeurant ...
Service des référés
67096c8506866c0645d28248
10 octobre 2024
SOCIETE DE RESTAURATION [C] [I] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître Bertrand OLDRA de l’AARPI GIDE LOYRETTE NOUEL AARPI, avocat au barreau de PARIS - #T0003 S.A.R.L.
Chambre civile 1
68643bab0bb2f8a66ca6483a
1 juillet 2025
LEROUX de la SELARL MARION LEROUX COURCOUX DEGOUEY, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC, avocats plaidant La Société AREAS DOMMAGES Société d’Assurance Mutuelle, agissant poursuites et diligences de ses
6253cc6dbd3db21cbdd90127
16 janvier 2013
À LA REQUÊTE Monsieur Bertrand Y...
67ef6ae866129746fdd69c03
3 avril 2025
Représentée par Me Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 230639 INTIMEE Compagnie d'assurance SMABTP Représentée par Me Bertrand
6253c9d9bd3db21cbdd895c5
11 avril 2007
Comparant, concluant et plaidant par Me Mirène E..., avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Christian MALHERBE, Président Monsieur Bertrand
1/1/2 resp profess du drt
69d94c22cdc6046d47ce54a7
9 avril 2026
MOQUET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0599 DÉFENDERESSE La Province de Paris des Carmes Déchauxn dûment représentée par son Supérieur Provincial Monsieur [L] [A] Représentée par Maître Bertrand
61372323cd58014677405eab
15 décembre 1998
Beauvois, président, Mlle Fossereau, conseiller doyen, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, M.
Pôle 3 - Chambre 1
6864c05017fdd29c29651710
l'affaire : Demande relative à la liquidation du régime matrimonial Décision attaquée : n° 22/00015 rendue par le TJ de [Localité 1] le 26 Mai 2023 Appelante : Madame [I] [M], représentée par Me Marion
9ème chambre
CETAT:CETATEXT000034330359
31 mars 2017
Jean-Dominique Langlais, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Laurence Marion, rapporteur public.
6137237fcd5801467740a8ee
7 juin 2000
Bourrelly, conseiller, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la SCI Bertrand frères, les conclusions de M.
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