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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2406125_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

rapport de Mme Le Mestric, première conseillère, - les conclusions de Mme Pilidjian, rapporteure publique, - et les observations de Me Caviglioli, représentant la SAS SMA Vautubière et de Me Broeckaert

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2209568_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Boidé, rapporteur public, - et les observations de Me Broeckaert, pour la commune de La Fare-les-Oliviers. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA00157_20240109

Admin. Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Martin, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Broeckaert, substituant Me Michel, représentant Mme B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2206943_20220908

Administratif

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Au cours de l'audience publique du 7 septembre 2022 à 14 heures 30, tenue en présence de Mme Croce, greffière d'audience, Mme D a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Broeckaert substituant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2407166_20240802

Administratif

2 août 2024

2 août 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les observations de Me Broeckaert, représentant Mme B, qui rappelle à l'audience que la condition d'urgence est réunie, que

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2208773_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

entendus au cours de l'audience publique du 9 novembre 2022 à 10 heures, en présence de Mme Aras, greffière d'audience : - le rapport de Mme Jorda-Lecroq, juge des référés ; - les observations de Me Broeckaert

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301436_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Mestric, première conseillère, - les conclusions de Mme Giocanti, rapporteure publique ; - et les observations de Me Brockaert

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69d55764cdc6046d47708c8e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

isolement prise à l’égard de [D] [J] en ce que celle-ci est indispensable pour prévenir tout risque grave d’atteinte à l’intégrité du malade ou d’autrui ; Vu l’absence de conclusions de Maître Grégoire BROECKAERT

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2111184_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Peyrot, rapporteur public, - et les observations de Me Broeckaert, représentant la requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA02340_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - les observations de Me Laurent, substituant Me Vergnon, représentant la métropole Aix-Marseille-Provence ; - et les observations tant de Me Broeckaert

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2106466_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Trébuchet rapporteur public, - et les observations de Me Broeckaert, représentant M. et Mme C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2402398_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Peyrot, rapporteur public, - les observations de Me Broeckaert, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2210176_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

: - le rapport de Mme Le Mestric, rapporteure, - les conclusions de Mme Pilidjian, rapporteure publique, - et les observations de Me Caviglioli, représentant la SAS SMA Vautubière et de Me Broeckaert

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2110549_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

: - le rapport de Mme Le Mestric, rapporteure, - les conclusions de Mme Pilidjian, rapporteure publique, - et les observations de Me Caviglioli, représentant la SAS SMA Vautubière et de Me Broeckaert

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401078_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

: - le rapport de Mme Le Mestric, rapporteure, - les conclusions de Mme Pilidjian, rapporteure publique, - et les observations de Me Caviglioli, représentant la SAS SMA Vautubière et de Me Broeckaert

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2208401_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Garron, rapporteur public, - et les observations de Me Broeckaert, substituant Me Michel, représentant Mme B, et de Me Lalubie, représentant la MDPH des Bouches-du-Rhône.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201624_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hétier-Noël, rapporteure, - les conclusions de Mme Sarac-Deleigne, rapporteure publique, - les observations de Me Broeckaert

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205847_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hétier-Noël, rapporteure, - les conclusions de Mme Sarac-Deleigne, rapporteure publique, - et les observations de Me Broeckaert

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102888_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabre, rapporteure, - les conclusions de Mme Sarac-Deleigne, rapporteure publique, - les observations de Me Broeckaert représentant

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2010032_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Ouillon, rapporteur public, - et les observations de Me Broeckaert, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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