Roger X..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt rendu le 20 mai 1997 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2ème Section), au profit : 1 / de M.

Le Roux-Cocheril, conseiller rapporteur, M. Brissier, conseiller, Mmes Pams-Tatu, Girard-Thuilier, conseillers référendaires, M.

de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de prescription régulièrement soulevée par le prévenu ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que Cédric, selon le rapport de Bruno

Bruno X..., les conclusions de M. Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !

Bruno, Roger, Claude B..., 68/ Mlle Claudine, Colette B..., devenue majeure en cours de procédure, 78/ Mlle A..., Madeleine, Marguerite Paillard, demeurant tous à Denazé (Mayenne), "Le Grand bois

2023 par le tribunal de commerce de Boulogne-sur-mer Arrêt (RG 23/1370) rendu le 12 décembre 2024 par la cour d'appel de Douai DEMANDERESSE À LA REQUÊTE EN RECTIFICATION SA Transports Auto Brunier

Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les observations de Me Copper-Royer, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Par assignations en date des 17 et 19 mai 1995, Maître Bruno WALCZAK, ès-qualités, a fait assigner diverses S.C.I. (8), dont la S.C.I. de l'Ilate, Monsieur Jean Z..., Monsieur Yves A... et Monsieur Roger

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 20 octobre 2006), que Roger X... est décédé le 17 mai 1998 des suites d'un accident

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Le Roy logistique de son désistement à l'endroit de M.

EXPRO, JCP d'[Localité 1] en date du 08 Février 2023 dans l'affaire portant le n° RG 22/00371 Mme [N] [M] épouse [Z] Représentée par Me Marc DECRAMER, avocat au barreau d'AMIENS APPELANTE Me Bruno

Pique (SU), demeurant 1, place Roger Salengro à Anzin (Nord), 13 / de M. Jean-Luc H..., domicilié ... (Nord), 14 / de M.

Le ministre de l’intérieur a saisi la Haute Autorité d’une demande d’avis sur la mobilité professionnelle de Monsieur Louis-Marie Le Roy , chef de s cabinets de Monsieur Bruno Retailleau, lorsqu’il était

Jean-Jacques ROUX, demeurant 12, rue du Dauphiné à Tullins (38210), M. Maurice-Yves ROY-CAMILLE, demeurant boulevard du 25 juin 1935 à Schoelcher (97233), M.

Roger conseiller rapporteur, M. Martin conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

quatre juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de la société civile professionnelle COPPER et ROYER

en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre avril deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SCHUMACHER, les observations de Me COPPER-ROYER

Bruno Y..., domicilié aux établissements Harry's, Zone Industrielle Pastis ..., 12°/ de M. Jean-Charles V..., demeurant ..., 13°/ de M.